Conseil municipal lundi 6 mai 2024

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Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

Finances
1.     Admission en non-valeur de créances de faible montant
 
Aide aux associations
2.     Créances éteintes et Admissions en non-valeur - Budget Principal de la Ville
3.     Attribution de subventions aux associations 2024
 
Vie scolaire
4.     Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
 
Festivités
5.     Règlement intérieur de la manifestation « A l’assaut de l’île »
 
Transition écologique et performance énergétique
6.     Réalisation d’un atlas de la biodiversité communale – plan de financement prévisionnel
7.     Renaturation des cours de l’école élémentaire Zacharie-Lafage – plan de financement prévisionnel
8.     Rénovation de l’éclairage des terrains sportifs du complexe Desprats – plan de financement prévisionnel
 
Patrimoine
9.     Projet de restauration du pont Valentré : Lancement et autorisation de signature de l’étude de maîtrise d’œuvre
10.     Signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte des dons dans le cadre de la restauration du pont Valentré
 
Aménagement/Foncier
11.    Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2023 et de l’avenant n°8 au traité de concession
12.    Cession à l’euro symbolique au profit du CCAS d’un ensemble de terrains libres de construction, en vue de l’édification d’un parking à l’usage de la Résidence d’Olt du CCAS
13.  Acquisition des parcelles sises « Le Tournié » sur vente aux enchères
14.  Déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie communale situé dans la zone d’Englandières à Cahors
 
Eau/Assainissement
15.  Avis sur le projet de construction d’une unité de filtration d’eau à Cahors – projet soumis à enquête publique unique dans le cadre des demandes d’autorisation environnementale et permis de construire
 
Administration générale
16.  Indemnisation du Policier municipal victime d’outrage et de menaces de mort
 
Marché public
17.  Lancement et autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la gestion et réparations des horodateurs de la ville de Cahors
 
DRH
18.  Adhésion au service santé-prévention du Centre de gestion du Lot
 

 

Publiée le 30/04/2024