Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 11 juillet à 19 h à Francoulès, salle des fêtes
À l’ordre du jour :
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 1 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération n° 2 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arcambal
Délibération n° 3 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Crayssac
Délibération n° 4 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Francoulès
Délibération n° 5 : Attribution d’un fonds de concours à la commune des Junies
Délibération n° 6 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation
Délibération n° 7 : Rénovation énergétique de la Halle des sports de Pradines – modification du plan de financement prévisionnel
Délibération n 8 : Amortissements Unité de Filtration de l’Eau (UFE) – budget annexe de l’Eau
Délibération n° 9 : Subventions aux associations 2024
Délibération n° 10 : Tarifs 2024 - ajustements et nouveaux tarifs
AMÉNAGEMENT ET TERRITOIRE
Délibération n° 11 : Débat sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) identifiées par les communes
Délibération n° 12 : Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) à l’échelle du Grand Cahors
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n° 13 : Adoption d’une redevance pour l’occupation des locaux de l’Archipel – Snack – saison 2024
PROJET PARTENARIAL D’AMÉNAGEMENT DE L’ENTRÉE SUD DE CAHORS
Délibération n° 14 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : signature d’une convention de mandat auprès de la SPL ARAC Occitanie pour la démolition de quatre pavillons situés avenue Anatole – de - Monzie à Cahors
DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n° 15 : Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Energie Climat (AREC) – Création de filiale
Délibération n° 16 : Société publique locale (SPL) Agence régionale énergie climat (AREC) – Augmentation de capital
Délibération n° 17 : Nouveau renouvellement (avenant n° 3) de la convention de délégation des compétences eau potable, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines du Grand Cahors à la commune de Pradines
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 18 : Implantation, développement et exploitation d’un centre de tri, de transit, de regroupement et de traitement de déchets dangereux et non dangereux présenté par la société RECYDIS sur la commune de Catus - Avis dans le cadre de la demande d’autorisation environnementale
DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Délibération n° 19 : Contribution au financement des actions touristiques et d’animation du « Pôle de pleine nature Vallée du Célé »
MARCHÉS PUBLICS
Délibération n° 20 : Autorisation de signature des pièces d'un marché d'une infrastructure informatique virtualisée
VOIRIE
Délibération n° 21 : Achat de fournitures de liants hydrocarbonés et de graves émulsions enrichies - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature de l’accord-cadre à bons de commandes
Délibération n° 22 : Classement d’une partie du chemin Font Neuve dans la voirie d’intérêt communautaire
Délibération n° 23 : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – Bilan de consultation du public et approbation
Délibération n° 24 : Travaux d’entretien et de réfection de voirie pour le groupement de commandes Grand Cahors-ville de Cahors - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature de l’accord-cadre à bons de commandes
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 25 : Convention de fonds de concours avec la commune de Catus pour la réhabilitation du réseau de collecte des eaux pluviales
ACTION ÉDUCATIVE LOCALE
Délibération n° 26 : Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2024-2028 et du Plan mercredi associé
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 27 : Mise en place d’un Contrat Territoire Lecture (CTL) avec la DRAC Occitanie et plan de financement prévisionnel
Délibération n° 28 : Succession BAYNAC – Refus du legs
CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE DU GRAND CAHORS
Délibération n° 29 : Règlement intérieur du conservatoire à rayonnement intercommunal de musique ;
Délibération n° 30 : Conditions et tarifs de mise à disposition de salles de travail du Conservatoire du Grand Cahors dans le cadre du soutien de la pratique amateure et de la résidence d’artiste ;
ÉLECTIONS
Délibération n° 31 : Réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale – élections des Députés à l’Assemblée nationale du 30 juin 2024 (1er tour) et 07 juillet 2024 (2ème tour)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 32 : Modification du tableau des emplois
Publiée le 03/07/2024