Conseil municipal du lundi 22 juin 2026

 

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Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

- Désignation d’un.e. secrétaire de séance

- Approbation des procès-verbaux des séances du 20 mars et du 2 avril 2026
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

- Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2026

- Renaturation de la cour de l’école Jean-Calvet – plan de financement prévisionnel

- Campagne 2026 de lutte contre le frelon asiatique – plan de financement prévisionnel

- Restauration du maître-autel de l’église Saint-Henri – Phase 2 – plan de financement
prévisionnel

- Restauration et conservation préventive d’œuvres du musée Henri-Martin – plan de
financement prévisionnel

- Raccordement du musée Henri-Martin au dispositif RAMSES II – plan de financement
prévisionnel

- Remplacement de la stèle commémorative de la guerre d’Indochine – plan de financement
prévisionnel

- Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens des horodateurs - plan
comptable M57 - Budget principal de la ville de Cahors à compter de 2026

- Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale
des Comptes d’Occitanie

- Taxe sur la publicité extérieure (TPE, ex. TLPE) : tarifs 2027

- Mise en vente de la plateforme de baignade de Cahors-Plage
 

AIDE AUX ASSOCIATIONS

- Attribution de subventions aux associations 2026
 

AMENAGEMENT-FONCIER

- Approbation de la convention opérationnelle « Quartier du XXIème siècle » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)

- Echange de parcelles du chemin rural dit du chemin Neuf
 

AMENAGEMENT DES QUARTIERS

- Projet de convention de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Cahors et la Fédération d’Energie
du Lot pour la dissimulation de réseaux de la route de Lalbenque RD6

- Projet de convention de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Cahors et la Fédération d’Energie
du Lot pour la dissimulation de réseaux des trottoirs de Saint-Georges

- Projet de convention entre la ville de Cahors et ENEDIS pour le raccordement au Réseau Public
de Distribution (RPD) Basse Tension (BT) sur le parking P+R de Saint –Georges

- Avenant au programme 2025 de réfection des revêtements des chaussées et des trottoirs Participation financière de la ville de Cahors
 

FESTIVITES

- Règlement intérieur de la manifestation « A l’assaut de l’île »
 

ADMINISTRATION GENERALE

- Désignation du représentant de la Ville de Cahors au sein du Conseil d’administration de Lot

- Désignation d’un(e) représentant(e) auprès de l’association « Sites et Cités remarquables de
France »

- Désignation des référents « Environnement » de la Commune auprès du SYDED du Lot

- Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC Occitanie) Désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux
assemblées générales ordinaires et extraordinaires

 

SECURITE

- Renouvellement des membres du comité d’éthique vidéoprotection
 

STATIONNEMENT

- Bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) formulés au titre du
contrôle du stationnement payant pour l’année 2025

 

DRH

- Désignation du référent déontologue des élus

- Modification du tableau des emplois

- Modalités de remboursement de frais de déplacement et de frais d’aide à la personne des élus
municipaux