À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du président et des bureaux communautaires,
Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2023,
Installation de M. IRAGNES Gérard en qualité de conseiller communautaire,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n°1 : Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par les communes de Cahors, Le Montat et Pradines au titre de l’année 2024 ;
Délibération n°2 : Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs, Comités, Conseils ou Commissions obligatoires ;
Délibération n°3 : Commissions communautaires — rectifications d’erreurs matérielles ;
Délibération n°4 : Commissions communautaires – Remplacement de M. Jean-Luc MARX ;
Délibération n°5 : Remplacement d’un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) ;
FINANCES
Délibération n 6 : Créances éteintes et Admissions en non-valeur — budget principal ;
Délibération n°7 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe Eau Potable 2023 ;
Délibération n°8 : Décision modificative n° 2 – Budget annexe Assainissement collectif 2023 ;
Délibération n°9 : Décision modificative n° 2 – Budget annexe SPANC 2023 ;
Délibération n°10 : Décision modificative n° 3 – Budget principal 2023 ;
Délibération n°11 : Ajustement des Crédits de Paiements 2024 ;
Délibération n°12 : Ouverture anticipée de crédits 2024 ;
Délibération n°13 : Acomptes sur subventions et participations 2024 ;
Délibération n°14 : Fixation du seuil des biens de faibles valeurs, à compter de 2024 – Budgets annexes : Eau, Assainissement, SPANC et Mobilités ;
Délibération n°15 : Préparation de données en vue de leur versement dans le système d’archivage électronique – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n°16 : Catalogue des tarifs à compter du 1er janvier 2024 ;
Délibération n°17 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Boissières ;
Délibération n°18 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Caillac ;
Délibération n°19 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Catus ;
Délibération n°20 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Douelle ;
Délibération n°21 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Espère ;
Délibération n°22 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lamagdelaine ;
Délibération n°23 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montgesty ;
Délibération n°24 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Géry-Vers ;
Délibération n°25 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Trespoux-Rassiels ;
EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération n°26 : Schémas directeurs intercommunaux de l’alimentation en eau potable et de l’assainissement – Complément des délibérations 23 et 24 du 9 octobre 2023 — Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature des marchés ;
Délibération n°27 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la commune d’Espère pour des travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement eaux usées-eaux pluviales ;
Délibération n°28 : Convention de fonds de concours avec la commune de Montgesty pour la réhabilitation du réseau de collecte des Eaux pluviales ;
MARCHÉS PUBLICS
Délibération n°29 : Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent – Remplacement d’un titulaire par un suppléant pour la durée du mandat ;
Délibération n°30 : Commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent - Renouvellement des membres pour la durée du mandat ;
VOIRIE
Délibération n°31 : Programme 2023 de réfection des revêtements de la chaussée et des trottoirs sur la commune de Cahors – Participation financière de la ville de Cahors ;
Délibération n 32 : Entretien des routes départementales en agglomération et versement d’une participation financière du Département du Lot à la commune de Cahors ;
Délibération n 33 : Programme voirie 2023-2024 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour des travaux d’aménagement d’espaces publics en centre-bourg de voies d’intérêtn communautaire à Espère ;
CONSERVATOIRE
Délibération n°34 : Demande de subvention au Conseil départemental du Lot ;
FESTIVITÉS
Délibération n°35 : Convention de prestations de services entre la Ville de Cahors et le Grand Cahors ;
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n°36 : Convention de partenariat avec la société Ammareal dans le cadre des opérations de désherbage de la Médiathèque du Grand Cahors ;
Délibération n°37 : Validation des conventions de partenariat du service de Lecture publique pour les événements des saisons culturelles de l’année 2024 à l’année 2026 ;
Délibération n°38 : Validation de la convention modifiée de mise à disposition du service Médiathèque Numérique du Lot ;
Délibération n°39 : Approbation de deux conventions de partenariat entre l’Office de Tourisme Cahors Vallée du Lot (OT CVL) et la Bibliothèque patrimoniale et de recherche du Grand Cahors ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°40 : Désignation du référent déontologue des élus ;
Délibération n°41 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et des Conseillers délégués ;
Délibération n°42 : Mise à disposition d’agents territoriaux dans le cadre d’un maintien, d’un retour dans l’emploi et/ou d’un projet de reconversion professionnelle ;
Délibération n°43 : Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d’activités ;
Délibération n°44 : Modification du tableau des effectifs – Évolution de postes ;
Délibération n°45 : Modification de la délibération n°37 du 09 octobre 2023 portant modification du tableau des effectifs.
Publiée le 06/12/2023