Qui sommes-nous ?
Vous êtes sur le site officiel de la Ville de Cahors et de la communauté d'agglomération du Grand Cahors en ligne depuis le 31 janvier 2019
L’adresse de notre site Web est : http://www.cahorsagglo.fr
Généralités
L’information communiquée sur le site www.cahorsagglo.fr est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, de la Ville de Cahors et le Grand Cahors ne sauraient être tenus pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations publiées dans l’annuaire des associations le sont sous leur responsabilité. Ces informations n’ont pas vocation à être utilisées par des tiers dans un but de démarchage commercial. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations contenues dans l’un des annuaires mis en ligne sur notre site, contactez via le formulaire contact : ici
Le Grand Cahors et la Ville de Cahors ne sauraient être tenus pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, ils n’assument aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peuvent être tenus responsable quant à leur contenu.
Droits de reproduction, contenus éditoriaux, photos et images
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Toute utilisation des contenus (textes publiés, images, etc) par des tiers doit faire l’objet d’une information préalable au service communication de la Ville de Cahors et du Grand Cahors et doit explicitement et obligatoirement faire référence à www.cahorsagglo.fr (mention de l’url du site source de l’article).
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.
Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation des données personnelles collectées
La collecte, le stockage et les modalités d'utilisations des données personnelles collectées sur ce site sont en conformité avec le Règlement Général Européen des Données personnelles, applicable depuis le 25 mai 2018.
Les informations recueillies dans le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Direction des Systèmes d'Information de la Ville de Cahors et du Grand Cahors.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes et d'un droit à la limitation du traitement.
Vous pouvez exercer ce droit en contactant par mail ou par écrit à l’adresse suivante : Mairie de Cahors – Service Communication – 73, Boulevard Gambetta BP 30249 - 46000 CAHORS.
En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès du Délégué à la protection des données personnelles de la Ville de Cahors et du Grand Cahors (contact : dpo@grandcahors.fr ) ou auprès de la CNIL.
Les données de géolocalisation sont enregistrées dans le téléphone. Elles permettent à l’application de vous transmettre des informations de proximité et ne sont pas conservées pour l’usage spécifique du service. Néanmoins, elles sont utilisées pour les statistiques de Google Analytics.
Si vous ne souhaitez pas bénéficier de la fonctionnalité de géolocalisation, vous pouvez désactiver le service de localisation de votre terminal.
Traitement des données personnelles
L’ensemble des informations (nom, prénom, courriel, numéro de téléphone…) est strictement réservé aux services municipaux, dans le seul but de répondre à la demande de l’internaute. Aucune des données collectées ne fait l’objet d’un usage commercial ni de cession à des tiers.
Il n’est procédé à aucun archivage des données : celles-ci sont automatiquement détruites dès lors que la demande est traitée. Elles ne sont pas conservées.
Le consentement de l’internaute pour l’utilisation de ses données personnelles est systématiquement demandé :
- En cas de remplissage d’un formulaire
- En cas d’inscription à la lettre d’information
Certaines données à caractère personnel demandées dans les formulaires sont obligatoires afin de permettre aux services instructeurs d’identifier de manière sécurisée le demandeur et éventuellement de le recontacter.
Mentions relatives à la lettre d’information :
Les abonnés à la lettre d’information ont la possibilité de se désabonner à tout moment en se rendant sur le lien de désabonnement présent dans chaque newsletter envoyée.
Cookies
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines.
Quels sont les cookies utilisés sur le site ?
Le site de la Ville de Cahors et du Grand Cahors utilise l’outil Google analytics pour collecter des statistiques anonymes sur l’utilisation de notre site par les internautes (par exemple : les pages les plus consultées, le nombre de visiteurs, les navigateurs utilisés…) En naviguant sur notre site, un cookie Google analytics est déposé sur votre ordinateur.
Les données générées concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilise cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur du site.
Tous les cookies peuvent être désactivés manuellement par l’internaute.
Aucun des cookies gérés par notre site internet n’a pour but le marketing automatisé et/ou de profilage réalisés à l’aide des données personnelles (ciblage de publicité en fonction du profil de l’internaute).
Informations diverses
Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données
La Ville de Cahors et le Grand Cahors s’engagent, en cas d’attaque du site internet impliquant la fuite de données à caractère personnel à :
- prévenir l’ensemble des utilisateurs potentiellement concernés, dans les 72h
- faire un signalement auprès des autorités compétentes (CNIL) dans les 72h
Les services tiers qui nous transmettent des données
Le site internet www.cahorsagglo.fr utilise des applicatifs de google maps pour toutes les données de géolocalisation de la carte interactive. La structure ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements éventuels liés aux données gérées par ce tiers.