Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce mercredi 29 mai 2024 à 19 h à Caillac, salle du Lac de la Vergne.
À l’ordre du jour :
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 1 : Décision Modificative n° 1 - Budget principal Agglomération ;
Délibération n° 2 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 3 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Eau ;
Délibération n° 4 : Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour la Reconversion de l’ancienne piscine de la Croix de Fer en Complexe Sportif ;
Délibération n° 5 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’Unité de Production Culinaire (UPC) ;
Délibération n° 6 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 6843620111 – budget annexe Assainissement collectif ;
Délibération n°7 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 6843810511 – budget annexe Eau ;
Délibération n° 8 : Budget annexe Immobilier d’Entreprises – clôture ;
Délibération n° 9 : Subventions aux associations 2024 ;
Délibération n° 10 : Subventions aux associations 2024 – Budget Mobilités ;
Délibération n° 11 : Tarifs 2024 (nouveaux tarifs et ajustements tarifs 2024) ;
Délibération n° 12 : Exonération de loyer du restaurant de la piscine de l’Archipel pour la période d’octobre 2023 à janvier 2024 ;
Délibération n° 13 : Gratuité des entrées de la piscine de l’Archipel suite à plan canicule rouge ;
Délibération n° 14 : Prêt pour le financement de l’Unité d’ultrafiltration d’eau ;
Délibération n° 15 : Approbation du schéma des itinéraires d’interconnexion avec la voie verte de la vallée du Lot ;
PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE L’ENTREE SUD DE CAHORS
Délibération n° 16 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors – démolition de deux pavillons avenue Anatole-de-Monzie – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 17 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors – démolition-renaturation de deux parcelles – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 18 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors – Ingénierie complémentaire – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 19 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : approbation de l’avant-projet de Grande Opération d’Urbanisme (GOU);
Délibération n° 20 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : autorisation de signature du contrat de subventions relatif au Plan de transformation des zones commerciales ;
ADMINSTRATION GÉNÉRALE
Délibération n° 21 : Désignation d’un suppléant au sein du Syndicat Mixte Ouvert des Voies Vertes du LOT (SMVVL) ;
GEMAPI
Délibération n° 22 : Adhésion du Grand Figeac à la carte B du Syndicat mixte Célé-Lot median ;
Délibération n° 23 : Changement de statut du Syndicat mixte Célé-Lot median ;
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 24 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SAS PLANAVERGNE – Fontanes ;
Délibération n° 25 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL BRASSERIE RATZ – Fontanes ;
Délibération n° 26 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SAS REFLEX SANTE – Fontanes ;
BÂTIMENTS
Délibération n° 27 : Mise en place, location et maintenance d’une cuisine provisoire sur le site du Parc des expositions du Grand Cahors - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature du marché ;
RESTAURATION COLLECTIVE
Délibération n° 28 : Prix de ventes des repas aux communes et/ou leurs établissements rattachés ;
ACTION EDUCATIVE LOCALE
Délibération n° 29 : Tarification des ALSH ;
Délibération n° 30 : Convention Loisirs avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Lot ;
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE DU GRAND CAHORS
Délibération n° 31 : Tarification de l’enseignement artistique au conservatoire intercommunal de Musique et Art dramatique du Grand Cahors et de la location d’instruments ;
DIRECTION DE LA COORDINATION TECHNIQUE DES EVENEMENTS
Délibération n° 32 : Lot Of Saveurs 2024 – Modification des tarifs de la régie de recettes ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 33 : Adhésion au service santé-prévention du Centre de Gestion du Lot.
Publiée le 21/05/2024