conseilcom02.jpg, par Csquassina
42 délibérations sont à l'ordre du jour :
- Remplacement de M. Redoules au sein des organismes extérieurs
- Remplacement de M. Yves SOULIER (commune de PONTCIRQ), au sein du Syndicat AQUARESO
- Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de Cahors et Monsieur le Maire de Le Montat au titre de l’année 2023
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour le Budget principal du Grand Cahors et ses 3 budgets
annexes en M14 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- Fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 - Budget principal du Grand Cahors et Budget immobilier d’entreprises
- Modification de la dénomination du Budget annexe « Transports » du Grand Cahors
- Ajustements de crédits de paiements
- Décision modificative 4 – Budget Principal Grand Cahors
- Décision modificative n° 1 – Budget annexe EAU 2022
- Décision modificative n° 3 – Budget annexe Assainissement 2022
- Décision modificative 3 – Budget Transport du Grand Cahors
- Admission en non-valeur 2022 – budget principal Grand Cahors
- Ouverture anticipée de crédits 2023
- Acomptes de subventions et participations 2023
- Catalogue des tarifs 2023
- Commissions communautaires – nouvelles organisations
- Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiement- Centre Technique Intercommunal de Catus
- Mise en œuvre du programme d’actions de prévention des inondations complet du Bassin du Lot – Actions de sensibilisation et d’information sur le Grand Cahors
- Cession des parcelles cadastrées section BC n° 31 et BC n° 32 sises à Cahors, route de Villefranche
- Signature de l’avenant à la Convention d’Utilité Sociale (CUS) avec le bailleur social LOT HABITAT
- Rénovation Accueil Hébergement Insertion Sociale (AHIS) accueil de jour / accueil de nuit / hébergement d’urgence - Subvention du Programme Local de l’Habitat
- Avenant 2.0 à la convention tripartite entre Action Logement, la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors - Action Cœur de Ville
- Mise en place d’un partenariat avec CITIZ Occitanie pour le lancement d’un service d’autopartage à titre expérimental
- Réalisation d’un jeu-concours sur le réseau de transports collectifs « Evidence » célébrant le dépassement du million de voyages annuels
- Arrêt du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à l’échelle du Grand Cahors
- Arrêt du projet modifié du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Dissolution du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) du Grand Cahors – Modification statutaire de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire » du Grand Cahors
- Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2023/2025 entre le Grand Cahors et l’Office de tourisme intercommunautaire (OTI) « Cahors - Vallée du Lot »
- Subvention CARCY au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL Bureau d’Etudes Techniques - Changement de destinataire
- Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SAS EDICAD - Changement de destinataire
- Approbation du règlement de service du SPANC
- Approbation de la modification du zonage d’assainissement de Cabrerets
- Classement de la rue Charles-Darwin dans la voirie d’intérêt communautaire
- Validation de la convention de mise à disposition du service Médiathèque Numérique du Lot et de son avenant n° 2
- Approbation d’une convention de partenariat avec la commune de Cabrerets dans le domaine de la lecture publique
- Contrat Territoire Lecture (CTL) – programme 2023 – plan de financement prévisionnel
- Achat d’une échelle pour la Bibliothèque Patrimoniale et de Recherche – plan de financement prévisionnel
- Demande de subvention au Conseil départemental du LOT
- Modification du tableau des effectifs – Ecole de musique agréée Philippe-Gaubert
- Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d’activités en application des articles L.332-23-1° et L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique (CGFP)
- Dissolution du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) du Grand Cahors – Transfert de personnel et création de postes.
Publiée le 08/12/2022