conseil02.jpg, par Csquassina
Présentation et intervention de Mme la Préfète du LOT, Claire RAULIN
- Approbation du procès-verbal du 14 juin 2023,
- Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires,
FINANCES
Délibération n°1 : Répartition pour 2023 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC),
Délibération n°2 : Décision modificative n° 2 – Budget principal 2023,
Délibération n°3 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe SPANC 2023,
Délibération n°4 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe Assainissement 2023,
Délibération n°5 : Décision modificative n° 1 – Budget Mobilités du Grand Cahors,
Délibération n°6 : Vote du taux du Versement Mobilité,
Délibération n°7 : Halle des sports de Pradines - Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiement et modification du plan de financement,
Délibération n°8 : Ajustement des Crédits de Paiements (AP/CP) - Opération Complexe sportif de la Croix de Fer,
Délibération n°9 : Subventions aux associations 2023- Budget principal,
Délibération n°10 : Admissions en non-valeur 6415243611 (1/2023) – budget annexe SPANC du Grand Cahors,
Délibération n°11 : Admissions en non-valeur 2/2023 – budget annexe eau potable Grand Cahors,
Délibération n°12 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 3/2023 – budget annexe de l’Eau,
Délibération n°13 : Modification des tarifs 2023,
Délibération n°14 : Mise en oeuvre du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Bassin du Lot – plans de financement prévisionnel,
Délibération n°15 : Etude de connexion des communes du Grand Cahors à la voie verte - Convention de financement,
Délibération n°16 : Lot Of Saveurs 2024 – recherche de cofinancements publics,
DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n°17 : Approbation de la modification des statuts de l’Etablissement public territorial du bassin du Lot (EPTB Lot),
Délibération n°18 : Approbation de la modification des statuts et de l’objet social de la Société publique locale (SPL) AREC,
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n°19 : Grille tarifaire - aires d’accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Cahors,
Délibération n°20 : Nouveau règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de Port Saint-Mary – abrogation de la délibération du 16 décembre 2021 relative au règlement intérieur,
Délibération n°21 : Protocole d’accord transactionnel pour un retour provisoire des gens du voyage sur l’aire de Port Saint Mary,
AMENAGEMENT ET FONCIER
Délibération n°22 : Unité d’ultrafiltration de l’eau issue du captage de la Fontaine des Chartreux – octroi par la commune de Cahors d’une servitude de passage de canalisations et aménagements publics au profit du Grand Cahors,
DIRECTION DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
Délibération n°23 : Schéma directeur intercommunal de l’alimentation en eau potable -Autorisation de lancement, création AP/CP et plan de financement,
Délibération n°24 : Schéma directeur intercommunal de l'assainissement -Autorisation de lancement, création AP/CP et plan de financement,
Délibération n°25 : Communication des rapports 2022 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable,
Délibération n°26 : Communication du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif,
Délibération n°27 : Communication du rapport 2022 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non collectif,
DIRECTION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
Délibération n°28 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors pour l’opération de réhabilitation de la place Imbert et la rue de l’ancienne gendarmerie,
Délibération n°29 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors pour opération de sécurisation et création d’une voie d’accès à l’Institut des Jeunes Aveugles (IJA),
PROPRETÉ ET CADRE DE VIE
Délibération n°30 : Communication du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des déchets,
Délibération n°31 : Prestations de lavage des conteneurs roulants, des conteneurs enterrés et des colonnes aériennes - Autorisation de lancement de la procédure formalisée, de déclaration sans suite pour cause d’infructuosité, de relance de la procédure et de signature des accords-cadres à bons de commandes,
Délibération n°32 : Signature d‘un protocole d’accord transactionnel avec la Société ASTECH – Fourniture de conteneurs enterrés pour le territoire du Grand Cahors,
CULTURE
Délibération n°33 : Approbation de deux conventions d’objectifs avec le Département du Lot pour la mise en oeuvre des « lectures vivantes en bibliothèques »,
Délibération n°34 : Approbation d’une convention de coopération pour la valorisation des collections de publication en série dans le catalogue collectif du Système Universitaire de Documentation (SUDOC),
Délibération n 35 : Nouveau règlement intérieur du réseau de lecture publique – abrogation du règlement intérieur en date du 13 décembre 2018,
Délibération n°36 : Tarifs pour la saison culturelle du Grand Cahors,
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°37 : Modification du tableau des effectifs – Conservatoire intercommunal de musique Philippe-Gaubert.
Publiée le 03/10/2023