À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du président et des bureaux communautaires,
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2023,
Installation de Mme Isabelle EYMES en qualité de Conseiller communautaire,
FINANCES
Délibération n° 1 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 ;
Délibération n° 2 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 3 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 3/2023 – budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 4 : Admissions en non-valeur – budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 5 : Attribution de subventions 2024 ;
Délibération n°6 : Ajustements et création tarifs 2024 – Budget annexe Assainissement collectif et Budget annexe Eau ;
Délibération n° 7 : Acquisition d’un logiciel de gestion de l’espace numérique et d’un véhicule pour la Médiathèque du Grand Cahors – plan de financement prévisionnel
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n° 8 : Commissions communautaires – Remplacement de Mme Elsa BOUGEARD ;
Délibération n° 9 : Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs ;
Délibération n° 10 : Remplacement du représentant du Grand Cahors au sein de l’association Initiative Lot ;
Délibération n° 11 : Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Remplacement du représentant du Grand Cahors au sein du Conseil de Surveillance de la Société du GPSO ;
Délibération n° 12 : Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Approbation de l’avenant n° 1 au plan de financement et autorisation de signature ;
Délibération n° 13 : Désignation des conseillers communautaires du Grand Cahors appelés à siéger au sein du Comité de direction de l’Office de tourisme intercommunautaire « Cahors-Vallée du Lot » ;
Délibération n° 14 : Nouvelle désignation des socioprofessionnels siégeant au sein du Comité de direction de l’Office de tourisme intercommunautaire « Cahors-Vallée du Lot » ;
RENFORCEMENT DE L’OFFRE DE SOINS
Délibération n° 15 : Intervention du Grand Cahors en matière d’aides à l’installation ou au maintien de professionnels de santé ;
Délibération n° 16 : Demande d’adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Ma santé, Ma Région » ;
REAMENAGEMENT DE L’ENTREE SUD
Délibération n° 17 : Approbation du programme et du lancement du marché public de réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Brousseyras, autorisation de signature du marché et de recherche de subventions ;
Délibération n° 18 : Avis de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors à l’enquête publique relative aux travaux sur la RD 653 (Côte de Cluzel) ;
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 19 : Approbation du schéma directeur de la navigation sur la rivière Lot ;
Délibération n°20 : Approbation de la convention de programmation et de financement de la mise en œuvre du schéma directeur de la navigation sur la rivière Lot ;
Délibération n° 21 : Participation financière au fonctionnement du dispositif Territoire d’Industrie Aurillac-Figeac-Rodez ;
URBANISME
Délibération n° 22 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Cahors, abrogation des cartes communales de Cabrerets et de Saint-Denis-Catus et non approbation de l’instauration des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de Mercuès/Pradines et de Saint-Cirq-Lapopie/Tour-de-Faure mais avec renvoi à une procédure ultérieure dédiée ;
Délibération n° 23 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) à l’échelle du territoire communautaire ;
HABITAT ET COHESION SOCIALE
Délibération n° 24 : Approbation du contrat de ville 2024-2030 "Contrat d'engagement quartiers 2030 ;
Délibération n° 25 : Prorogation du PLH 2018-2024 et engagement de la procédure d’élaboration du nouveau PLH ;
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Délibération n° 26 : Validation de la procédure et autorisation de signature des accords-cadres à bons de commandes pour la fourniture d’agrégats de voirie pour le groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la Ville de Cahors ;
Délibération n° 27 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, pour des travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’avenue Maryse-Bastié ;
Délibération n° 28 : Entretien des routes départementales en agglomération et versement d’une participation financière du Département du Lot à la Commune de Cahors ;
EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération n° 29 : Nouveau renouvellement de la convention de délégation des compétences eau potable, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines du Grand Cahors à la commune de Pradines ;
Délibération n° 30 : Déplacement du réseau public de collecte d’eaux usées : convention d’occupation d’un immeuble non bâti dépendant du domaine public de SNCF réseau et géré par le Syndicat Mixte des Voies Vertes du Lot ;
LOT OF SAVEURS
Délibération n° 31 : Lot Of Saveurs – recherche de cofinancements publics ;
Délibération n° 32 : Lot Of Saveurs 2024 – Convention d’engagement réciproque pour les collaborateurs occasionnels ;
Délibération n° 33 : Lot Of Saveurs 2024 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions ;
Délibération n° 34 : Lot Of Saveurs 2024 – Contrat du parrain du festival ;
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET ART DRAMATIQUE DU GRAND CAHORS
Délibération n° 35 : Adaptation des tarifs 2023-2024 ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 36 : Modification du tableau des effectifs ;
Délibération n°37 : Mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective pour les enseignants du Conservatoire.
Publiée le 04/03/2024