conseil02.jpg, par Csquassina
Prochain Conseil communautaire qui se tiendra à la salle de La Prade à Pradines le mercredi 1er février à 19h
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES ET ADMINISTRATION
- Délibération n° 1 : Ouverture anticipée de crédits 2023 ;
- Délibération n° 2 : Tarifs 2023 - modification et création de nouveaux tarifs ;
- Délibération n° 3 : Retrait volontaire du Grand Cahors du Syndicat Départemental d’Aménagement d’Ingénierie du Lot (SDAIL) ;
- Délibération n° 4 : Levée des prescriptions de l’arrêté DDARS46/2017/7 déclarant d’utilité publique la création de périmètres de protection du puits de Cessac sis commune deDouelle – plan de financement prévisionnel ;
- Délibération n° 5 : Elaboration d’une cartographie de la production documentaire numérique – plan de financement prévisionnel ;
- Délibération n° 6 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du bassin du Lot ;
- Délibération n° 7 : Renouvellement de l’adhésion au service Internet du Centre départemental de Gestion de la Fonction publique territoriale du Lot ;
- Délibération n° 8 : Autorisation de signature d‘un protocole d’accord transactionnel avec la Société CONTENUR – Fourniture et livraison des conteneurs roulants pour le territoire du Grand Cahors ;
GRANDS PROJETS
- Délibération n° 9 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : Autorisation de signature de l’étude de maîtrise d’oeuvre hydraulique et de l’étude de danger sur le système d’endiguement ;
- Délibération n° 10 : Etudes de maîtrise d’oeuvre hydraulique dans le cadre du projet de réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Brousseyras – plan de financement prévisionnel ;
- Délibération n° 11 : Autorisation de signature du marché de conception-réalisation pour la construction de l’Unité de Filtration d’Eau de Cahors ;
- Délibération n° 12 : Création d’une Unité de Filtration d’Eau – plan de financement prévisionnel ;
- Délibération n° 13 : Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiements (AP/CP) pour la création d’une Unité de Filtration d’Eau (UFE) ;
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Délibération n° 14 : Création d’un centre technique intercommunal à Catus – plan de financement prévisionnel ;
- Délibération n° 15 : Création de l’Espace Test Agricole – plan de financement prévisionnel ;
CONTRACTUALISATION
- Délibération n° 16 : Modification et approbation du Contrat Territorial Occitanie (CTO) du Grand Cahors 2022-2028 ;
- Délibération n° 17 : Approbation du Contrat Territorial Occitanie (CTO) du PETR Grand Quercy 2022-2028 ;
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Délibération n° 18 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL DEGAS - Changement de destinataire ;
- Délibération n° 19 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SAS Rodrigues et Bizeul - Changement de destinataire ;
MOBILITES
- Délibération n° 20 : Convention de partenariat avec l’association « La Véloterie » ;
SPORTS
- Délibération n° 21 : Création de deux terrains de padel à Cahors – plan de financement prévisionnel ;
EVENEMENTS
- Délibération n° 22 : Lot Of Saveurs 2023 – Convention d’engagement réciproque pour les collaborateurs occasionnels ;
- Délibération n° 23 : Lot Of Saveurs 2023 – Partenariats packs – Autorisation de signature des conventions ;
- Délibération n° 24 : Lot Of Saveurs 2023 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions ;
- Délibération n° 25 : Lot Of Saveurs 2023 – Contrat du parrain du festival ;
PATRIMOINE
- Délibération n° 26 : Chemins de Saint-Jacques – Plan de gestion local UNESCO “ Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France” ;
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération n° 27 : Convention d'objectifs et de moyens COS 2023-2025 et évolution de la participation employeur au Restaurant Inter-Administratif ;
- Délibération n° 28 : Mise à jour du tableau des effectifs suite à promotion interne.
Publiée le 25/01/2023