Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 (ROB)
2. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2023
3. Ajustement des Crédits de Paiement (CP) – projet LED
4. Tarifs 2023 - modification et création de nouveaux tarifs
5. Musée Henri-Martin – récolement décennal – plan de financement prévisionnel
6. Demande d’adhésion de la commune de MARMINIAC au SIFA – avis du Conseil municipal
LOISIRS
7. Création d’une aire de jeux sur l’île de Cabessut – plan de financement prévisionnel
SOLIDARITES
8. Création d’un pôle intergénérationnel en centre historique – plan de financement prévisionnel
9. Convention d'objectifs et de moyens COS 2023-2025 et évolution de la participation employeur au Restaurant Inter-Administratif
10. Composition du Conseil d’administration du CCAS - Remplacement d’un membre démissionnaire
AIDE AUX ASSOCIATI0NS
11. Attribution de subventions aux associations pour 2023
12. Attribution d’un acompte de subventions aux associations pour 2023
AMENAGEMENT
13. Mise en place d’un Carport photovoltaïque sur le parking du Bâtiment administratif Caviole
14. Réaménagement de la place Imbert – plan de financement prévisionnel
15. Projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors – validation du programme et de de l’enveloppe financière allouée aux travaux
16. Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre sur AVP (avant-projet) simplifié pour le projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors – Composition du Jury- autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
17. Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de participation financière entr la ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
FONCIER
18. Exercice du droit de préférence en application de l’article L.331-24 du Code forestier et
acquisition de la parcelle section AM n°161 à Englandières
19. Cession de la parcelle non bâtie cadastrée section BR n° 560 de 22 m², sise rue Mottecave
20. Crèches : avenant à la convention cadre et résiliation des baux emphytéotiques conclus entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales du Lot
STATIONNEMENT
21. Communication sur le bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant pour l’année 2022
DRH
22. Convention de groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Commune de Cahors – Formation HACES
23. Modification du tableau des emplois – changement de filière
Publiée le 20/02/2023