Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
DÉCISIONS DU MAIRE
Décisions du maire prises dans la cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1 - Adoption de la décision modificative n°3 – Budget principal 2023
2 - Adoption de la décision modificative n°2 — budget annexe LLOP 2023
CAHORS CŒUR D’AGGLO
3 - Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement – Aides à la restauration des façades -secteur spécifique
4 - Opération de restauration des façades en Site patrimonial remarquable – programme 2023 – plan de financement prévisionnel
5 - Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement – Réhabilitation énergétique du théâtre de Cahors
6 - Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement – Réhabilitation de la place Imbert
7 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours entre la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
AIDE AUX ASSOCIATIONS
8 - Attribution aux associations 2023
TRANSITION ECOLOGIQUE
9 - Candidature à l’appel à projet « Territoire engagés pour la nature en Occitanie » pour la période 2023-2026
10 - Renaturation des cours de l’école primaire Pierre-Ségala – plan de financement prévisionnel
11 - Signature d’une convention avec Citeo pour la « lutte contre les déchets abandonnés diffus »
ADMINISTRATION GENERALE
12 - Pouvoir du maire – délégation du Conseil municipal relative à la dette – Définition des conditions et limites de la politique de désendettement
13 - Remplacement de Mme Elsa Bougeard au sein des 6 commissions municipales
14 - Remplacement de M. Jean-Luc Marx au sein de la commission « Finances — administration générale – Ressources humaines – Numérique » et de la commission « Grands projets – urbanisme, reconquête du site patrimonial remarquable – commerce de centre-ville »
15 - Remplacement de M. Jean-Marc Vayssouze-Faure au sein de la commune auprès du syndicat mixte de l’École des métiers
16 - Remplacement de M. Jean-Marc Vayssouze-Faure au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
17 - Remplacement de MM. Jean-Luc Marx et Jean-Marc Vayssouze-Faure au sein de la commission ad-hoc en charge du suivi de l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal du Grand Cahors
18 - Désignation des délégués au Syndication intercommunal pour la fourrière animale
MARCHES PUBLICS
19 - Achat et livraison de vêtements professionnels et équipements de protection individuelle pour le groupement de commande entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la Ville de Cahors – Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature des accords-cadres à bons de commande
20 - Marché de fourniture pose d’une aire de jeux pour enfants au stade Desprats de Cahors – Marché à procédure adaptée restreint avec remise de prestations – Versement d’une prime
FESTIVITES
21 - Convention de prestations de service entre la Ville de Cahors et le Grand Cahors pour l’intervention du service Festivités
CULTURE ET PATRIMOINE
22 - Convention de partenariat entre le musée Henri-Martin et l’Office de tourisme de Cahors-Vallée du Lot
23 - Convention type dépôt-vente au musée Henri-Martin
24 - Programme 2024 de restauration et numérisation des archives – plan de financement prévisionnel
FONCIER
25 - Mise en vente de la grange de Bégoux – désignation d’une agence immobilière
26 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°328 d’environ 2 430 m² sise chemin du Failhal et constitution de servitude de passage
DRH
27 - Désignation du référent déontologue des élus
28 - Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
29 - Majoration des indemnités des élus
30 - Mise à disposition d’agents territoriaux dans le cadre d’un maintien, d’un retour dans l’emploi et/ou d’un projet de reconversion professionnelle
31 - Modification du tableau des emplois – Direction des prestations du musée Henri-Martin
Publiée le 08/11/2023