Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°4 - budget principal 2023
2. Ajustement des Crédits de Paiement
3. Création d’Autorisation de Programme (AP) – Rénovation des bas-côtés de l’Eglise Saint-Urcisse et les pyramidions – et plan de financement
4. Convention de partenariat Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Lot / Ville de Cahors 2023
5. Créances éteintes et Admissions en non-valeur - Budget Principal de la Ville
6. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2024
7. Aménagement de l’îlot du Lavoir – plan de financement prévisionnel
8. Renforcement de la vidéoprotection du parking « Le Phare » – plan de financement prévisionnel
9. Fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 - Budget principal de la ville de Cahors et Budget annexe LLUP à compter de 2024
10. Modification du seuil de faible valeur à compter du 1er janvier 2024 pour le Budget Annexe Stationnement
11. Tarifs publics locaux à compter du 1er janvier 2024
AIDES AUX ASSOCIATIONS
12. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2024
PATRIMOINE
13. Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
CULTURE
14. Subvention du Conseil départemental du Lot pour le programme artistique du théâtre de Cahors 2023/2024
PARTICIPATION CITOYENNE
15. Attribution de subventions aux associations lauréates de la deuxième édition de l’appel à projets citoyens
VOIRIE
16. Entretien des routes départementales en agglomération et versement d’une participation financière du Département du Lot à la commune de Cahors
MARCHES PUBLICS
17. Abrogation de la délibération du 13 novembre 2023 relative au marché de fourniture pose d’une aire de jeux pour enfants au stade Desprats de Cahors – Augmentation du nombre de candidats
18. Adhésion à un groupement de commandes d’intégration partielle relatif aux familles d’achat concernant le fonctionnement de la voirie
19. Groupement de commandes d’intégration partielle relatif à l’achat de sacs pour la collecte des emballages ménagers recyclables avec la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la Ville de Cahors
ADMINISTRATION GENERALE
20. Remplacement de M. Daniel MORER au sein de 3 commissions municipales
21. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de Cahors au titre de l’année 2024
DRH
22. Modification du tableau des effectifs – création d’un poste de Volontaire Territorial en Administration (VTA) en qualité de chargé d’opération bâtiment
23. Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d’activités en application des articles L.332-23-1° et L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique
EAU/ASSAINISSEMENT
24. Présentation des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
Publiée le 13/12/2023