Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
Finances
1. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2024
3. Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’Aménagement de l’avenue Maryse Bastié
4. Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour la place Chapou
5. Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’Opération Restauration de façades en secteurs ciblés
6. Modification de l’Autorisation de Programme (AP) OPAH-RU et CPA
7. Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour le Réaménagement du Parc Tassart
8. Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2025
9. Taux de taxe d‘aménagement et exonération facultative
10. Tarification de la restauration scolaire
Festivités
11. Manifestation « À L’ASSAUT DE L’ÎLE 2024 » – Mécénat – Autorisation de signature des conventions
12. Convention de partenariat Ville / Association OCA – Animations de Noël 2024
Aménagement
13. Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : approbation de l’avant-projet de Grande Opération d’Urbanisme (GOU)
14. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de réaménagement situés place Chapou de Cahors
15. Création d’une forêt urbaine sur le site de « la Laiterie » – plan de financement prévisionnel
16. Renaturation des cours de l’école élémentaire Zacharie-Lafage – modification du plan de financement prévisionnel
Habitat
17. Subvention opération acquisition-amélioration Lot Habitat 71-75 rue du Château-du-Roi
Foncier
18. Cession d’une emprise foncière rue du Payrat
19. Cession d’un tréfonds rue Larroumet
20. Echange de parcelles zone d’Englandières pour l’aménagement de la voie verte
21. Vente d’un ancien délaissé de voirie communale situé dans la zone d’Englandières à Cahors à la société SCI FRP (nom commercial : EPEG RESEAUX)
Administration générale
22. Lancement de la procédure de concession de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile
23. Infructuosité du groupement de commandes « marché d’assurances » : lots n°1 « Responsabilité Civile », n°2 « Dommages aux Biens-incendie » et n°3 « Flotte Automobile » - Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert par la Commune et autorisation de signature
24. Redénomination de la voie publique « Chemin de Payrolis » en « Chemin de Peyrolis »
Solidarités – soutien aux associations
25. Attribution de subventions aux associations 2024
26. Convention « Appel à projets Billetterie JO 2024 »
27. Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH) - Rapport annuel 2023
DRH
28. Convention de groupement de commandes Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Commune de Cahors – Formation HACES
29. Adhésion au service Remplacement et missions temporaires, mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot
30. Modification du tableau des emplois
31. Réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale – élections des Députés à l’Assemblée Nationale du 30 juin 2024 (1er tour) et 07 juillet 2024 (2ème tour)
Publiée le 19/06/2024