Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
FINANCES
Rapport de présentation des budgets
1. Adoption du compte de gestion du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2023
2. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2023
3. Adoption du compte de gestion du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2023
4. Adoption du compte administratif du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2023
5. Adoption du compte administratif du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2023
6. Adoption du compte administratif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2023
7. Affectation du résultat 2023 – Budget principal Ville de Cahors
8. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2024
9. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe du Stationnement
10. Adoption du budget primitif du budget annexe Stationnement pour l’exercice 2024
11. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » (LLUP)
12. Adoption du budget primitif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2024 (LLUP)
13. Participations 2024 aux organismes publics
14. Apurement compte 1069 – Budget principal de la Ville
15. Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 / Budget principal de la ville de Cahors à compter de 2024
16. Mise en vente structure scénique
AIDE AUX ASSOCIATIONS
17. Attribution de subventions aux associations 2024
FISCALITE
18. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour l’exercice 2024
19. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) pour l’exercice 2023
20. Vote du taux de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et sur les Locaux Vacants (THRS et THLV) 2024
PERFORMANCE ENERGETIQUE
21. Programme ACTEE CHENE – plan de financement
EAU / ASSAINISSEMENT
22. Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, pour des travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’avenue Maryse-Bastié
23. Avis sur le projet de construction d’une unité de filtration d’eau à Cahors – projet soumis à enquête publique unique dans le cadre des demandes d’autorisation environnementale et permis de construire
AMENAGEMENT
24. Validation de la phase d’études Avant-Projet (AVP) du projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors
25. Requalification de l’îlot Chico-Mendès – plan de financement prévisionnel
FONCIER
26. Cession de l'ancienne grange de Bégoux
27. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2023
CULTURE ET PATRIMOINE
28. Aménagement scénographique du Musée de la Résistance du Lot – plan de financement prévisionnel
29. Musée de la Résistance, de la Déportation et de la Libération du Lot : partenariat entre la ville de Cahors et le département du Lot – sollicitation de financement année 2024
ADMINISTRATION GENERALE
30. Intégration de la commune de Cahors en tant que personne qualifiée au sein du Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Lot (CDAD 46)
31. Délégation du Conseil municipal au Maire prise en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
DRH
32. Versement de la prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d’achat
33. Réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale ; élections des Représentants au Parlement européen du 09 juin 2024
STATIONNEMENT
34. Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant pour l’année 2023
POLITIQUE DE LA VILLE
35. Approbation du Contrat de Ville « Engagements quartiers 2030 »
ACTION EDUCATIVE
36. Convention de partenariat avec l’Association Contre les Discriminations et le Harcèlement en milieu scolaire
Publiée le 19/03/2024