Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
DÉCISIONS DU MAIRE
Décisions du Maire prises dans la cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 – Budget annexe LLUP 2023
2. Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal 2023
3. Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (CP) – Réhabilitation de la Place Imbert
4. Ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement – Aides à la restauration des Façades
5. Création d’Autorisation de Programme (AP) – Acquisitions foncières
6. Création d’Autorisation de Programme (AP) – Rénovation de l’école Pierre-Ségala – phase 1 et cours d’école
7. Modification d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Plan de relance énergétique Ecole Jean-Calvet
8. Création d’Autorisation de Programme (AP) – Aménagement avenue Maryse-Bastié
9. Modification d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Ilôt du Lavoir
10. Créances éteintes - Budget Principal de la Ville
11. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le Budget principal de la Ville et son budget annexe « Location de Locaux à Usage Professionnel (LLUP) »
12. Restauration du Portrait d’homme de Charles-Suisse et de la lance dite « gadregadre » du Musée de Cahors Henri-Martin – plan de financement prévisionnel
13. Attribution de subventions aux associations 2023
AMENAGEMENT - RENOUVELLEMENT URBAIN
14. Cahors, Centre historique - Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2022 et de l’avenant n°7 au traité de concession – Abrogation de la délibération n°15 en date du 9 juin 2023
15. Acquisition de l’immeuble cadastré section CH n° 538 sis 50, rue Blanqui
16. Cession d’un immeuble 9, rue Traversière Donzelle
17. Opération de requalification du palais de Via sis à Cahors – préfinancement des études des ouvrages publics
18. Unité d’ultrafiltration de l’eau issue du captage de la Fontaine des Chartreux – constitution d’une servitude de passage de canalisations et équipements publics
ENERGIE
19. Adhésion au groupement de commandes porté par Territoire d’Energie du LOT TE 46, pour la fourniture d’énergies – Abrogation de la délibération n° 11 en date du 26 mai 2021
20. Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) ; Autorisation de gérance des CEE et de signature des actes relatifs à la gestion, l’acquisition et la vente
SOLIDARITES
21. Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA)- Rapport annuel
22. Terre de Jeux 2024 : Programme et partenariats
ENFANCE - SCOLAIRE
23. Tarification de la restauration scolaire
24. Règlement de fonctionnement des crèches municipales
FESTIVITES – CULTURE
25. À l’Assaut de l’Île 2023 – Mécénat – Autorisation de signature des conventions
26. Musée Henri-Martin – Instauration des per diem
27. Fermeture annuelle du Musée Henri-Martin – Modification du règlement intérieur
ADMINISTRATION GENERALE
28. Dénomination de la voie publique « Route de Rivatèl », quartier La Beyne
MARCHES PUBLICS
29. Prestations d'impression du magazine municipal « Cahors Mag » et de distribution de brochures et autres documents pour la Ville de Cahors - Autorisation de lancement des procédures et signature des accords-cadres à bons de commande
DRH
30. Mise à disposition partielle du poste de direction de la Propreté – Cadre de Vie du Grand Cahors au profit de la Ville de Cahors
31. Mise à disposition individuelle de personnel – Chargé des relations usagers, attribution des aides et droits de stationnement spécifiques auprès de la Ville de Cahors
32. Mise à disposition individuelle de personnel – Directeur de la Mobilité du Grand Cahors pour le stationnement et le suivi des Recours Administratifs Préalables Obligatoires auprès de la Ville
33. Modification du tableau des emplois
Publiée le 07/07/2023