Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
DÉCISIONS DU MAIRE
Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
Rapport de présentation des budgets
1. Adoption du compte de gestion du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2022
2. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2022
3. Adoption du compte de gestion du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2022
4. Adoption du compte administratif du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2022
5. Adoption du compte administratif du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2022
6. Adoption du compte administratif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2022
7. Affectation du résultat 2022 – Budget principal Ville de Cahors
8. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023
9. Affectation du résultat 2022 – Budget annexe du Stationnement
10. Adoption du budget primitif du budget annexe Stationnement pour l’exercice 2023
11. Affectation du résultat 2022 – Budget annexe « Location de locaux à usage professionnel »
12. Adoption du budget primitif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2023
13. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour l’exercice 2023
14. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) pour l’exercice 2023
15. Vote du taux de Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires et sur les locaux vacants (THRS et THLV) 2023
16. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
17. Participations 2023 aux organismes publics
18. Créances éteintes Budget Principal de la Ville
19. Avis sur la réalisation d’un emprunt pour le rachat à la SA POLYGONE de la résidence d’Olt par le CCAS de Cahors
AIDE AUX ASSOCIATIONS
20. Attribution de subventions aux associations 2023
PATRIMOINE BATI
21. Candidature à l’appel à projets régional pour la mise en œuvre d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique
FONCIER
22. Acquisition de réserves foncières pour l’extension du cimetière Nord et de délaissés du Département
23. Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune – Unité foncière cadastrée section DW n° 119, d’une contenance cadastrale globale de 5 415 m² située à Cahors, lieu-dit PECH d’ANGELY NORD
24. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2022
RENOUVELLEMENT URBAIN
25. Concession Publique d’Aménagement – Habilitation de la SEM 19 TERRITOIRES à déposer toute demande d’autorisation d’urbanisme nécessaire à la réalisation du projet Ilot Chico-Mendès sur les parcelles appartenant à la Ville
PATRIMOINE
26. Musée de la résistance, de la Déportation et de la Libération du Lot : Convention de partenariat entre la Ville et le Département
MOBILITES
27. Engagements de la Ville de Cahors et partenariat avec la Communauté d’agglomération du Grand Cahors dans le cadre du service public d’autopartage intercommunal
28. Dérogation au droit d'opposition des usagers à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique
PETITE ENFANCE
29. Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places dans les crèches municipales
ADMINISTRATION GENERALE
30. Remplacement d’un membre au sein de la commission extra-municipale du temps long
31. Autorisation de signature d’une convention de prestation de services numériques avec le Centre de Gestion du Lot
DRH
32. Modification du tableau des emplois – Création de postes suite au transfert des crèches collectives gérées par la Caisse d’Allocations Familiales du Lot
Publiée le 27/03/2023