conseilcom02.jpg, par Csquassina
Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Groupe scolaire Jean-Calvet
- Plan de relance – Rénovation énergétique du groupe scolaire Jean-Calvet – modification du plan de financement prévisionnel
- Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Théâtre de Cahors
- Plan de relance – Rénovation énergétique du Théâtre municipal – modification du plan de financement prévisionnel
- Plan de relance – Rénovation énergétique de l’ALSH de la Croix de Fer – modification du plan de financement prévisionnel
- Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire communal
- Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Musée Henri-Martin
- Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2022
- Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2023
- Tarifs publics locaux 2023
11. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2022
12. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2023
13. Déclassement anticipé du domaine public de la parcelle sise Impasse du Pal cadastrée section BY n° 662 pour 145 m² de contenance cadastrale, en vue de sa mise à disposition à Lot Habitat
14. Rénovation de l'accueil de jour et de nuit de l'Impasse du Pal : relogement de l'accueil de jour pendant la durée des travaux et aménagement des espaces extérieurs de l'Impasse du Pal
15. Attribution d’un acompte de subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cahors
16. Acquisition à l’euro symbolique auprès du CCAS de la parcelle cadastrée section CE n° 184 sise à Cahors, Place Chico Mendes
17. Convention de partenariat des espaces sociaux et citoyens avec l’association AGIR
18. Attribution d’un fonds de concours de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors à la commune de Cahors
19. Attribution de subventions aux associations lauréates de la première édition de l’appel à projets citoyens
20. Avenant 2.0 de la Convention tripartite entre Action Logement, la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors - Action Cœur de Ville
21. Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune Unité foncière cadastrée section DH n° 20 et 21, d’une contenance cadastrale globale de 6440 m² située à Cahors, lieu-dit Brousseyras
22. Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune Parcelle cadastrée section DW n° 117 d’une contenance cadastrale de 3025 m² située à
Cahors, Côte de la Croix Magne
23. Cession de la parcelle cadastrée section CO n°12 dite de la « Villa Coly » et située Pech de St Cyr, à Monsieur Stanley Johnson
24. Cession de l’immeuble situé Chemin de Sainte de Valérie et du lot n°1 sis 512, Avenue du 7ème RI
25. Aménagement des rues Juin et Villon et du chemin de Sainte Valérie – Participation
financière de la ville de Cahors
26. Classement de la rue Charles Darwin dans la voirie d’intérêt communautaire
27. Cahors Bricks Expo - Convention d’engagement réciproque pour les collaborateurs occasionnels
28. Cahors Bricks Expo - Contrat de parrainage
29. Adhésion à l’association Clermont - Massif Central 2028
30. Règlement intérieur du Théâtre de Cahors dans le cadre des mises à disposition aux
associations et entreprises privées
31. Subvention du Conseil départemental du Lot pour le programme artistique du Théâtre de Cahors 2022/2023
32. Musée Henri-Martin : Adhésion à l’Association Môm’Art
33. Plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France »
34. Remplacement de Mme Françoise de MEIXMORON au sein de la commission « Action
sociale – Solidarité – Petite enfance – Vie scolaire » et de la commission « Transition
écologique – Participation citoyenne »
35. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de
Cahors au titre de l’année 2023
36. Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature du marché public pour la maintenance en génie climatique des bâtiments pour le groupement de commande d’intégration partielle constitué entre la ville de Cahors, la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, le SMOCUC, le CIAS du Grand Cahors, le CCAS de Cahors, l’EPIC REC et le SMOCS
37. Modification du tableau des emplois – Changement de filière
38. Modification du tableau des emplois – Intégration statutaire après contrat aidé
39. Recensement de la population 2023 : Création de postes d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur et d’un correspondant d’immeubles localisés
40. Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers
d’activités en application des articles L332-23-1° et L332-23-2° du Code Général de la
Fonction Publique
41. Mise en place d’une démarche Sport Santé - Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Cahors vers le CCAS de Cahors
42. Présentation des rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
Publiée le 07/12/2022