30 délibérations sont à l’ordre du jour.
Convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs – Election des délégués suppléants
Approbation des procès-verbaux : séances du 7 décembre 2022, 23 février 2023 et 29 mars 2023
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2023
2. Admission en non-valeur - Budget Principal de la Ville
3. Créances éteintes - Budget Principal de la Ville
4. Avis sur la réalisation d’un emprunt pour le rachat à la SA POLYGONE de la résidence d’Olt par le CCAS de Cahors - annule et remplace délibération du 29 mars 2023
5. Tarifs 2023 - création de nouveaux tarifs
6. Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2024
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PERFORMANCE ENERGETIQUE
7. Aménagement et végétalisation d’un parking perméable rue Juin – plan de financement prévisionnel
8. Rénovation de l’éclairage des terrains sportifs du complexe Desprats – plan de financement prévisionnel
9. Plan de relance – Rénovation énergétique du groupe scolaire Jean-Calvet – modification du plan de financement prévisionnel – Abrogation de la deliberation n°2 du 7/12/2022
CITOYENNETE ET AIDE AUX ASSOCIATIONS
10. Adoption du règlement de l’appel à projets citoyens 2023
11. Attribution de subventions aux associations 2023
SOLIDARITES
12. Rénovation de l’Accueil de jour et de nuit impasse du Pal : relogement de l’accueil de jour pendant la durée des travaux et aménagement des espaces extérieurs de l’impasse du Pal – modification du plan de financement prévisionnel – Abrogation de la deliberation n°14 du 7/12/2022
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET RENOUVELLEMENT URBAIN
13. Cession de la parcelle cadastrée section AM n°287 à l’entreprise EPEG RESEAUX, située dans la zone d’activités d’Englandières
14. Cession de l’immeuble sis 2 avenue Pierre Sémard (ancien hangar à bateaux)
15. Cahors, Centre historique - Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2022 et de l’avenant n°7 au traité de concession
16. Opération coeur d’îlot Chico Mendes-désaffectation et déclassement de la venelle dénommée Impasse Josselin
FONCIER
17. Cession d’une emprise d’environ 884 m² avenue du Général Leclerc de Hauteclocque
18. Modification des modalités de cession de l’immeuble situé 2 Chemin Ste Valérie et du lot n°1 sis 512, Avenue du 7ème RI
PATRIMOINE
19. Convention financière pour l'année 2023 entre la Région Occitanie et la Ville de Cahors pour la Connaissance et la Diffusion du patrimoine de Cahors
20. Convention cadre pour les années 2022-2024 et sa convention d’application pour l’année 2023 entre la ville de Cahors, la communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Cité de l’Architecture et du Patrimoine
SPORTS ET FESTIVITES
21. Règlement intérieur de la manifestation « A l’assaut de l’île »
22. Convention Quadripartite Tour de France féminin
CULTURE
23. Expositions temporaires du Musée Henri-Martin de l’année 2023 à l’année 2026 – conventions d’expositions
24. Convention type de volontariat/bénévolat - Musée Henri-Martin
SECURITE
25. Demande de subventions pour l’ajustement du dispositif de vidéo protection
DRH
26. Mise en place du dispositif du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à compter de l’année 2023
27. Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Cahors
28. Modification du tableau des emplois
29. Mise en place d’une prime d’intéressement collectif pour les agents relevant de la filière police municipal
MARCHES PUBLICS
30. Prestations d'impression et livraison de supports de communication pour la Ville de Cahors - Autorisation de lancement des procédures et signature des accords-cadres à bons de commande
Publiée le 02/06/2023