Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce mercredi 25 septembre à 19 h à Gigouzac, salle des fêtes
À l’ordre du jour :
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 1 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bouziès
Délibération n° 2 : Répartition pour 2024 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
Délibération n° 3 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Immobilier d’entreprises
Délibération n° 4 : Reprise anticipée et affectation des résultats 2024 du Budget Immobilier d’entreprises au profit du Budget Principal du Grand Cahors
Délibération n° 5 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
Délibération n° 6 : Décision Modificative n° 2 - Budget principal Agglomération
Délibération n 7 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement
Délibération n° 8 : Décision Modificative n° 2 - Budget annexe Eau
Délibération n° 9 : Subventions aux associations 2024
Délibération n° 10 : Révision des clés de répartition comptable des charges communes des services supports
Délibération n° 11 : Création d’un centre technique intercommunal à Catus – modification du plan de financement prévisionnel
Délibération n° 12 : Tarifs pour la saison culturelle du Grand Cahors
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Délibération n° 13 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : autorisation de signature du contrat de subventions au titre du déficit d’opération relatif au Plan de transformation des zones commerciales
Délibération n° 14 : Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de l’entrée sud de Cahors : concertation publique
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n° 15 : Modification de la représentation du Grand Cahors au sein du Comité syndical du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy (PNRCQ)
DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n° 16 : Approbation du rapport de l’administrateur 2023 de la Société Publique Locale Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction (SPL ARAC)
Délibération n° 17 : Complexe sportif de la Halle des sports de Pradines - Procès-verbal rectificatif de mise à disposition des biens
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 18 : Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) Territoires viticoles pilotes, laboratoires d’une filière en mutation et d’une région aux avant-postes du changement climatique - Participation du Grand Cahors
GRANDS PROJETS
Délibération n° 19 : Restructuration et extension de la halle des sports Pierre-Ilbert – Validation du programme, de l’enveloppe financière et du plan de financement prévisionnels
Délibération n° 20 : Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour la halle des sports Pierre-Ilbert
Délibération n° 21 : Approbation et autorisations de signature de l’avenant n° 1 à la convention d’offre de concours du Syndicat eau potable – assainissement du Quercy blanc pour la construction de l’Unité de Filtration de l’Eau de la Fontaine des Chartreux à Cahors
Délibération n° 22 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, pour des travaux d’eau et d’assainissement liés au projet de réaménagement de la place Jean-Jacques Chapou à Cahors
Délibération n° 23 : Voiries Place Chapou à Cahors - Procès-verbal rectificatif de mise à disposition des biens
URBANISME
Délibération n° 24 : : Commune de Lamagdelaine : lancement de la procédure de déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Projet de centrale solaire
Délibération n° 25 : Commune de Gigouzac : lancement de la procédure de déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Projet de centrale solaire
Délibération n° 26 : Commune de Crayssac : lancement de la procédure de déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Projet de centrale solaire
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Délibération n° 27 : Avenant n° 4 à la convention opérationnelle tripartite « renouvellement urbain de la Croix-de-Fer » entre la Ville de Cahors, la Communauté d'agglomération du Grand Cahors et Lot Habitat — Autorisation de Programme / Crédit de paiement 2019-2020 ;
Délibération n° 28 : Programme 2024 de réfection des revêtements de la chaussée et des trottoirs des rues des Chardonnerets, des Carmes, Frédéric-Suisse, des Badernes, Malique, Denis-Forestier, de l’allée de Mallarmé ainsi que du chemin du Mas de Ricard, à Cahors – Participation financière de la Ville de Cahors
Délibération n° 29 : Programme voirie 2024-2025 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour des travaux d’aménagement d’espaces publics en centre-bourg de plusieurs voies d’intérêt communautaire à Catus
Délibération n° 30 : Classement de la route de la Mouline à Saint-Denis-Catus dans la voirie d’intérêt communautaire
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 31 : Communication des Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité du Service eau potable (RPQS)
Délibération n° 32 : Communication du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif (RPQS)
Délibération n° 33 : Communication du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service assainissement non collectif (RPQS)
COLLECTE DES DECHETS
Délibération n° 34 : Communication du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service de gestion des déchets
Délibération n° 35 : Candidature à l’Appel à projet « Collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » de Citeo/Adelphe
MOBILITES
Délibération n° 36 : Rapport annuel 2023 de l’exploitant du réseau de transports urbains du Grand Cahors
CONSEIL EMPLOI COMPETENCES
Délibération n° 37 : Recours au bénévolat dans les services de la Collectivité
Délibération n° 38 : Plan de formation 2025 – 2027 des agents de la Collectivité
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 39 : Communication de l’avancement annuel du schéma de mutualisation des services
Délibération n° 40 : Modification du tableau des emplois : évolution de postes
Délibération n° 41 : Révision de l’IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise) et actualisation du Pacte de Solidarité
Délibération n° 42 : Convention de prestation de service entre le Grand Cahors et le CCAS de la Ville de Cahors dans le cadre des travaux d’aménagement du parking et du cheminement piéton de l’EHPAD d’olt.
Publiée le 18/09/2024