Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce mercredi 15 avril à 19 h à Espère, salle des fêtes.
À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires
Délibération n° 1 : Désignation d'un(e) secrétaire de séance
POINT D’INFORMATION
Délibération n° 2 : Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2026
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 3 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Délibération n°4 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
SERVICE DES ASSEMBLÉES
Délibération n°5 : Création de commissions internes de travail – Election des membres ;
Délibération n°6 : Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement - Abrogation des délibérations n° 22 du 30 juin 2014 portant sur le règlement intérieur de la commission consultative de la commande publique (CCCP), de la délibération n° 20 du 04 février 2016 portant modification des seuils de la CCCP et de la délibération n° 56 datant du 28 mars 2018 portant modification du règlement intérieur de la CCCP
Délégation n°7 : Mise en place de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement
Délibération n°8 : Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA) - Composition et élections des Membres
Délibération n°9 : Renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Délibération n°10 : Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n°11 : Désignation des représentants du Grand Cahors au sein des organismes extérieurs
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n° 12 : Renouvellement de la convention entre le RESAH et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
Délibération n° 13 : Adhésion à la centrale d’achats numérique de la Région Occitanie
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 14 : Pacte territorial France Rénov’ du Grand Cahors : Approbation du règlement de la « prime ENERPAT » du Grand Cahors
Délibération n° 15 : Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) « Cœur d’agglomération du Grand Cahors » 2026-2030 : Approbation du règlement de la « prime ENERPAT » du Grand Cahors
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 16 : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie d’eau potable du Grand Cahors
Délibération n° 17 : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie d’assainissement collectif et non collectif du Grand Cahors
Délibération n° 18 : Convention de fonds de concours avec la commune de Douelle pour la réfection de l’exutoire du réseau pluvial de Cessac
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 19 : Nouveau règlement intérieur du réseau de lecture publique – abrogation du règlement intérieur du 13 mars 2025
CONSERVATOIRE
Délibération n° 20 : Saisons culturelles des bols d’air, concerts du Conservatoire du Grand Cahors de l’année 2026 à l’année 2032 - Contrats et conventions pour les spectacles
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 21 : Indemnités de fonction du Président, des vice-présidents et des conseillers délégués
Délibération n° 22 : Désignation du référent déontologue des élus
Publiée le 10/04/2026