Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce mercredi 29 avril à 19 h à Le Montat, salle des fêtes.
À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires
SERVICE DES ASSEMBLÉES
Délibération n° 1 : Désignation d'un(e) secrétaire de séance
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Budget
Délibération n° 2 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget principal du Grand Cahors
Délibération n° 3 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 4 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 5 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 6 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 7 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 8 : Adoption du compte de gestion 2025 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 9 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget Principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 10 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 11 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 12 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 13 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 14 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 15 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 16 : Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 ;
Délibération n° 17 : Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour 2026 ;
Délibération n° 18 : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026 ;
Délibération n° 19 : Affectation du résultat 2025 – Budget Principal ;
Délibération n° 20 : Budget Principal – Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 21 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 22 : Budget annexe Mobilités – Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 23 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 24 : Budget annexe SPANC – Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 25 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 26 : Budget annexe Assainissement – Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 27 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 28 : Budget annexe Eau – Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 29 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 30 : Budget annexe Zones d’aménagement - Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 31 : Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 32 : Budget annexe Lotissements - Vote du budget primitif 2026 ;
Délibération n° 33 : Participations 2026 aux structures annexes ;
Délibération n° 34 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 35 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2026-2032 ;
Délibération n° 36 : Subventions aux associations 2026 ;
Délibération n° 37 : Vote des tarifs 2026 ;
Financement et politiques contractuelles
Délibération n° 38 : Dégâts engendrés par la tempête Nils sur le territoire du Grand Cahors – Dotation de Solidarité en faveur de l’Équipement des Collectivités – événements climatiques ;
Délibération n° 39 : Acquisitions foncières et démolitions nécessaires à la réalisation des travaux de ralentissement dynamique sur le ruisseau du Bartassec – Plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 40 : Cofinancement du poste de manager de commerce ;
Délibération n° 41 : Aménagement d'un espace test agricole à Labéraudie (Cahors) dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial du Grand Cahors – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 42 : Études préalables à l’aménagement du quartier du XXIe siècle – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 43 : Actualisation du portail informatique de la médiathèque du Grand Cahors – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 44 : Participation du Grand Cahors au dispositif Savoir Rouler à Vélo 2026 – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 45 : Programme de Réussite Educative - Plan de financement prévisionnel ;
VOIRIE, DES MOBILITÉS ET DES ESPACES-PUBLICS
Délibération n° 46 : Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le Grand Cahors et le Syndicat eau potable – assainissement du Quercy Blanc ;
Délibération n° 47 : Réalisation d’un itinéraire cyclable VéLot entre Trespoux et Cahors ;
DIRECTION DE L’ÉVENEMENTIEL ET DES FESTIVITÉS
Délibération n° 48 : Lot Of Saveurs – Recherche de cofinancements publics ;
Délibération n° 49 : Lot Of Saveurs 2026 – Ajout de tarifs à la régie de recettes ;
Délibération n° 50 : Lot Of Saveurs 2026 – Gratuités accordées
CONSEILS EMPLOI COMPETENCES
Délibération n° 51 : Droit à la formation des élus.