Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce lundi 21 septembre à Montgesty, salle des fêtes.
À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ;
Délibération n° 1 : Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
Délibération n° 2 : Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026 ;
SERVICE DES ASSEMBLÉES
Délibération n° 3 : Modification de la désignation des élus représentant le Grand Cahors auprès de l’association Initiative Lot ;
Délibération n° 4 : Désignation des représentants du Grand Cahors au sein du Comité local pour l’emploi de Cahors ;
Délibération n° 5 : Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire ;
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 6 : Décision Modificative n° 1 - Budget principal Agglomération ;
Délibération n° 7 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 8 : Vote des tarifs 2026-2027 ;
Délibération n° 9 : Répartition pour 2026 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) ;
Délibération n° 10 : Espace des congrès Clément Marot – demande de mise à disposition ;
Délibération n° 11 : Subventions aux associations 2026 ;
Délibération n° 12 : Requalification de la plage aux Ptérosaures – plan de financement prévisionnel ;
URBANISME
Délibération n° 13 : Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunale (PLUi) – Parc solaire des Bosses – Commune de Lamagdelaine ;
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 14 : Modification de la grille tarifaire - aires d’accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Cahors ;
Délibération n° 15 : Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) Accompagnement à la sédentarisation / ancrage des gens du voyage – plan de financement prévisionnel ;
ASSAINISSEMENT
Délibération n° 16 : Actualisation des statuts de la régie communautaire d’eau potable ;
Délibération n° 17 : Actualisation des statuts de la régie communautaire d’assainissement collectif et non collectif ;
Délibération n° 18 : Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition individuelle de personnel de Pradines à la Communauté d’agglomération du Grand Cahors dans le cadre du transfert obligatoire des compétences eau, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) ;
Délibération n° 19 : Approbation d’une convention type de dépotage de matières de vidange, de curage et de graisses à la station d’épuration de Cahors Saint-Mary ;
Délibération n° 20 : Communication des Rapports 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable (RPQS) ;
Délibération n° 21 : Communication du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (RPQS) ;
Délibération n° 22 : Communication du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (RPQS) ;
VOIRIE
Délibération n° 23 : Programme voirie 2026 – Délégation de Maîtrise d’Ouvrage entre la Communauté de communes du Pays de Lalbenque Limogne et le Grand Cahors ;
CULTURE
Délibération n° 24 : Convention de partenariat relative à la saison culturelle mutualisée ;
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 25 : Journée de gratuité de la carte d’inscription au réseau de lecture publique du Grand Cahors les 2, 3 et 4 octobre 2026, à l’occasion de Biblis en folie, manifestation nationale dédiée aux bibliothèques ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 26 : Mise à jour du tableau des effectifs ;
DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n° 27 : Débat relatif à l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre le Grand Cahors et ses communes membres pour le mandat 2026-2032