Conseil communautaire

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Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 2 juillet à 19 h à Gigouzac, salle des fêtes.

À l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des 15 et 29 avril 202

CONSEIL-FINANCES-ACHATS

3. Acquisition d’une navette électrique – plan de financement
4.Déploiement de stationnements vélos sécurisés – plan de financement
5. Création d’une station d’épuration pour le système d’assainissement de Saint-Médard – mise à jour du plan de financement
6. Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie
7. Subventions aux associations 2026

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

8. Nouvelle désignation des socioprofessionnels siégeant au sein du Comité de direction de l’Office de tourisme intercommunautaire « Cahors-Vallée du Lot »

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

9. Convention de mise à disposition du logiciel CapSynergies dans le cadre de l’évaluation de la démarche d’Écologie Industrielle et Territoriale (EIT)

DEVELOPPEMENT ATTRACTIVITE

10. Accueil et accompagnement des Journées Drones 2026 d’Aerospace Valley

DÉVELOPPEMENT SCHEMA LOCAL DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE, DE L’INNOVATION ET DE LA VIE ÉTUDIANTE

11. Approbation du Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l’Innovation et de la Vie Étudiante 2023-2028

AMÉNAGEMENT ET FONCIER

12. Approbation de la convention opérationnelle « Quartier du XXIème siècle » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier D’Occitanie (EPFO)
13. Cession au profit de l’Institut Camille-Miret de la parcelle sise à Cahors, 149 rue Montaudié, cadastrée section BN n° 375 pour 1508 m² de contenance cadastrale
14. Délégation de l’exercice des droits de préemption communautaires au Président du Grand Cahors dans le périmètre de l’opération d’aménagement prévue par le contrat de Projet partenarial d’aménagement (PPA) de l’Entrée sud de Cahors qualifiée de Grande opération d’urbanisme (GOU)

GRANDS PROJETS

15. Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : avis du Grand Cahors concernant l’enquête publique unique relative à l’Autorisation Environnementale (AE), la Déclaration d’Utilité Publique (DUP), l’instauration d’une Servitude d’Utilité Publique (SUP), l’enquête parcellaire et la révision du PPRi dans le cadre du projet d’aménagement hydraulique et urbain de l’entrée sud de Cahors

VOIRIE

16. Avenant au programme 2025 de réfection des revêtements des chaussées et des trottoirs - Participation financière de la Ville de Cahors

ASSEMBLÉES

17. Modification de la désignation des élus représentant le Grand Cahors auprès du Syndicat des eaux du Sud-Est du Lot (SESEL)
18. Modification de la désignation des élus représentant le Grand Cahors auprès du Syndicat des eaux du Francoulès
19. Désignation des représentants du Grand Cahors au programme européen LEADER du PETR Grand Quercy
20. Désignation des représentants du Grand Cahors à l’association des collectivités forestières du Lot
21. Désignation des représentants du Grand Cahors au Groupement d’intérêt public RESSOURCES & TERRITOIRES (GIP R&T)
22. Modification de la désignation des élus représentant le Grand Cahors auprès du Syndicat Mixte Ouvert du Campus Universitaire Cadurcien (SMOCUC)

RESSOURCES HUMAINES

23. Modalités de remboursement de frais de déplacement et de frais d’aide à la personne des élus communautaires
24. Modification du tableau des effectifs
25. Prise en charge de la facturation de fluides au profit du forfait établi pour les logements de fonction de la Direction des Sports et de la Vie Associative
26. Renouvellement du dispositif de la prime d’intéressement à la performance collective pour les enseignants du Conservatoire sur 2026

SPORTS

27. Gratuité des entrées pour la piscine de Divonéo en cas de vigilance rouge canicule