Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 13 mars 2025 à 19 h à Saint-Pierre-Lafeuille, salle des fêtes.
À l’ordre du jour :
- Résumé des décisions inscrites à l'ordre du jour
- 36 délibérations
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 1 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 ;
Délibération n° 2 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 3 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 4 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour le Pacte « Rénov’Habitat du Grand Cahors » ;
Délibération n° 5 : Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2025 – Complément ;
Délibération n° 6 : Subvention à l’association Cahors Trial Club 2025 ;
Délibération n° 7 : Tarifs 2025 (ajustements tarifs 2025) ;
Délibération n° 8 : Renouvellement du bus France Service – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 9 : Réalisation d’une étude sites et sols pollués dans le Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Bassin du Lot – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 10 : Plan de financement prévisionnel – Programme de Réussite Educative ;
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n° 11 : Versement d’une participation du Grand Cahors au fonds de concours de l’État pour les actions d'urgence et de reconstruction de l'île de Mayotte ;
DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n° 12 : Adhésion du Grand Cahors à l’entente « Pôle Eaux 46 » ;
DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Délibération n° 13 : Convention de partenariat pour la conservation et la mise en valeur du patrimoine du site à ichnites dit « Plage aux ptérosaures » à Crayssac 2025-2029 ;
Délibération n° 14 : Convention de cession de pontons flottants au profit du Département ;
DIRECTION HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 15 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Coeur d’agglomération du Grand Cahors » - lancement d’une étude pré-opérationnelle à la reconduction du dispositif ;
Délibération n° 16 : Pacte territorial France Rénov’ du Grand Cahors : Approbation de la convention « Rénov’Habitat du Grand Cahors » ;
PLANIFICATION
Délibération n° 17 : Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Cahors ;
Délibération n° 18 : Arrêt et bilan de la concertation de la déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Parc solaire des Bosses – Commune de Lamagdelaine ;
ACHAT ET COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n° 19 : Transport et traitement des déchets pour le groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la Ville de Cahors - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature de l’accord-cadre à bons de commandes ;
ATTRACTIVITÉ
Délibération n° 20 : Attractivité médicale, mise à disposition de lots pour le GIP ;
EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération n° 21 : Actualisation des statuts de la régie communautaire d’eau potable du Grand Cahors - Intégration d’une nouvelle commune ;
Délibération n° 22 : Actualisation des statuts de la régie communautaire d’assainissement collectif et non collectif du Grand Cahors - Intégration d’une nouvelle commune ;
DIRECTION DES MOBILITÉS
Délibération n° 23 : « Plan de Mobilité Employeur » du Grand Cahors et de la ville de Cahors – Mise à jour du Forfait Mobilité Durable pour les agents ;
DIRECTION DES SPORTS
Délibération n° 24 : Modification tarifs Divonéo
DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL ET DES FESTIVITÉS
Délibération n° 25 : Lot Of Saveurs 2025 – Convention d’engagement réciproque pour les collaborateurs occasionnels ;
Délibération n° 26 : Lot Of Saveurs 2025 – Packs de partenariats – Autorisation de signature des conventions ;
Délibération n° 27 : Lot Of Saveurs 2025 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions ;
Délibération n° 28 : Lot Of Saveurs 2025 – Contrat de la marraine ou du parrain du festival ;
Délibération n° 29 : Lot Of Saveurs 2025 – Ajout de tarifs à la régie de recettes ;
Délibération n° 30 : Lot Of Saveurs – recherche de cofinancements publics ;
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 31 : Modification du règlement intérieur du réseau de lecture publique ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 32 : Mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective pour les enseignants du Conservatoire ;
Délibération n° 33 : Communication de l’avancement annuel du schéma de mutualisation des services ;
Délibération n° 34 : Modification du tableau des emplois suite à évolution professionnelle ;
Délibération n° 35 : Modification du tableau des emplois suite à recrutements ;
POINT D’INFORMATION COMPLEMENTAIRE
Déclaration commune sur l’accueil du jeune enfant et le service public de la petite enfance
Publiée le 05/03/2025