Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce lundi 16 juin 2025 à 19 h à Fontanes, salle de l’espace Le Castelas
À l’ordre du jour :
- Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ;
- Approbation du procès-verbal du 13 mars 2025
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 1 : Décision Modificative n° 1 - Budget principal Agglomération ;
Délibération n° 2 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Eau ;
Délibération n° 3 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 4 : Subventions aux associations 2025 ;
Délibération n° 5 : Tarifs 2025 (nouveaux tarifs et ajustements tarifs 2025) ;
Délibération n° 6 : Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 pour le Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 7 : Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M49 pour le Budget Annexe Assainissement du Grand Cahors ;
Délibération n° 8 : Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie ;
Délibération n° 9 : Recyclage foncier des quatre pavillons de l’îlot de la Caserne – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 10 : Restauration du Bartassec au droit de Brousseyras – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 11 : Participation financière à la création d’un campus santé ;
Délibération n°12 : Réaménagement de l’unité de production culinaire du Grand Cahors – modification du plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 13 : Recrutement d’un chargé de récolement et d’inventaire des réserves patrimoniales – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 14 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arcambal ;
Délibération n°15 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bouziès ;
Délibération n° 16 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cahors ;
Délibération n° 17 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide-du-Vert ;
Délibération n° 18 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lherm ;
Délibération n° 19 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pradines ;
Délibération n° 20 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Médard ;
Délibération n° 21 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Trespoux-Rassiels ;
ENTREE SUD - ROUTE DE TOULOUSE
Délibération n° 22 : Acquisition de la parcelle cadastrée section CL numéro 153 sise 750 avenue Anatole de Monzie à CAHORS auprès de l’EPF d’Occitanie ;
FONCIER
Délibération n° 23 : Abrogation de la délibération n° 41 du Conseil communautaire du 9 avril 2015 – ZAC de la Plaine de Labéraudie ;
URBANISME
Délibération n° 24 : Décision sur l’instauration des Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur les communes de Mercuès/Pradines et de Saint-Cirq-Lapopie/Tour-de-Faure ;
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 25 : Création d’une structure d’accompagnement en incubation, pépinière, et hôtel d’entreprises par la Communauté d’agglomération du Grand Cahors au centre-ville de Cahors ;
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n° 26 : Autorisation de signature du protocole transactionnel suite à un dommage causé par l’entreprise Eiffage sur deux platanes rue Forestier en mars 2024 ;
Délibération n°27 : Achat et livraison de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et le Syndicat Mixte Ouvert du Campus Universitaire Cadurcien (SMOCUC) ;
VOIRIE
Délibération n° 28 : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le Grand Cahors, le Syndicat Mixte d’assainissement et d’eau potable de Francoulès et la Fédération d’Energie du Lot-territoire énergie du Lot pour des travaux de réfection de voirie ;
Délibération n°29 : Programme 2025 de réfection des revêtements de la chaussée et des trottoirs des rues Alexis Chadourne, Cyril Vayssié, du 17 août, Bissières, du Colombier, Françoise Lapeyre, du 8 mai, Froment, Danton de l’Impasse du Paradis, de l’Allée des Chênes, de la Place du 8 Mai, et des chemins des Moissons et des Garrics à Cahors – Participation financière de la Ville de Cahors ;
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 30 : Convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Géry-Vers pour la réhabilitation des équipements du réseau de collecte des eaux pluviales du bourg de Vers ;
Délibération n°31 : Avenant à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Grand Cahors et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Lot pour le dévoiement des canalisations eau et assainissement situées sous l'emprise du futur centre de secours ;
Délibération n°32 : Mise en conformité du réseau d'assainissement de l'agglomération de Caillac (ex Syndicat du Reignac) : autorisation de programme - plan de financement ;
Délibération n°33 : Création d'une nouvelle station d'épuration pour le système d'assainissement de Saint-Médard : autorisation de programme - plan de financement ;
FESTIVITES
Délibération n° 34 : Lot Of Saveurs 2025 – Ajout de tarifs à la régie de recettes ;
Délibération n°35 : Demande de remise exceptionnelle de l’association « Ecurie des Cadourques » - organisateur du Rallye du Quercy 2025 ;
CULTURE
Délibération n° 36 : Convention de partenariat relative à la saison culturelle mutualisée ;
ACTION EDUCATIVE LOCALE
Délibération n°37 : Signature de la convention financière de partenariat entre l’association Familotoise et le Grand Cahors portant sur l’expérimentation de répit parental ;
Délibération n° 38 : Adoption des nouveaux règlements intérieurs de la ludothèque pour les familles et pour les structures publiques et associatives - Abrogation des règlements antérieurs datés du 12 décembre 2019 ;
Délibération n°39 : Adoption du nouveau règlement intérieur des Accueils de Loisirs sans hébergement - Abrogation du règlement intérieur daté de 2018 ;
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 40 : Adoption du Schéma Intercommunal de Développement de la Lecture Publique (SIDLP) ; (attente annexe – 27 mai 2025) ;
Délibération n° 41 : Journées de gratuité de la carte d’inscription au réseau de lecture publique du Grand Cahors le vendredi 3 et samedi 4 octobre 2025, à l’occasion de Biblis en folie, manifestation nationale dédiée aux bibliothèques ;
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
Délibération n° 42 : Adaptation de la nouvelle grille tarifaire ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 43 : Modification du tableau des emplois.
- ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
- CONSEIL-FINANCES-ACHATS
- Modifications :
- Délibération n° 1 : Décision Modificative n° 1 - Budget principal Agglomération ;
- Délibération n° 16 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cahors ;
- Ajout :
- Délibération n° 44 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP).
Publiée le 10/06/2025