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Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 25 septembre à 19 h à Arcambal, Espace culturel.
À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ;
Approbation des procès-verbaux du 16 juin et 17 juillet 2025 ;
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
- Délibération n° 1 : Répartition pour 2025 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) ;
- Délibération n° 2 : Décision Modificative n° 3 - Budget principal ;
- Délibération n° 3 : Ajustement de l’Autorisation de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) OPAH-RU 2020-2025 ;
- Délibération n° 4 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’OPAH-RU 2025-2030 ;
- Délibération n° 5 : Subventions aux associations 2025 – Complément ;
- Délibération n° 6 : Tarifs 2025 (ajustements tarifs 2025) – Ajustements des tarifs fluides pour les bureaux des associations sportives ;
FONCIER – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Délibération n° 7 : Parc des expositions du Grand Cahors sis à Fontanes : déclassement du domaine public ;
- Délibération n° 8 : Parc des expositions du Grand Cahors sis à Fontanes : mise à disposition par voie de bail emphytéotique ;
- Délibération n° 9 : Renouvellement du partenariat avec le Réseau des Développeurs Economiques d’Occitanie (RDEO) ;
- Délibération n° 10 : Renouvellement du contrat « Grand Site Occitanie - Cahors Vallée du Lot » ;
- Délibération n° 11 : Conventionnement avec les groupements d’actions locales LEADER ;
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
- Délibération n° 12 : Autorisation de lancement du marché d’accompagnement des ménages (Volet 3) et d’une partie des missions de dynamique territoriale (Volet 1) du Pacte territorial « Rénov’Habitat du Grand Cahors » et signature du marché public composite et de ses actes afférents ;
COLLECTE DES DECHETS
- Délibération n° 13 : Communication du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets ;
EAU-ASSAINISSEMENT
- Délibération n° 14 : Communication du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (RPQS) ;
- Délibération n° 15 : Approbation des critères d’opportunité pour la création d’un système d’assainissement collectif ou l’extension du réseau de collecte des eaux usées ;
CULTURE
- Délibération n° 16 : Tarifs pour la saison culturelle du Grand Cahors ;
ADMINISTRATION GENERALE
- Délibération n° 17 : Protection fonctionnelle de Monsieur Olivier BLATY – Prise en charge des frais par le Grand Cahors ;
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération n° 18 : Modalités d’exercice du travail à temps partiel (hors temps partiel thérapeutique) ;
- Délibération n° 19 : Adhésion aux missions facultatives de conseil et d’assistance en ressources humaines du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot (CDG 46)
- Délibération n° 20 : Modification du tableau des emplois.
Publiée le 18/09/2025