Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 13 novembre 2025 à 19 h à Espère, salle des fêtes
À l’ordre du jour :
- Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires
- 38 délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n° 1 : Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 2 : Décision modificative n° 4 - Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 3 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 4 : Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget principal ;
Délibération n° 5 : Subventions aux associations 2025 ;
Délibération n° 6 : Décision modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 7 : Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 8 : Décision modificative n° 2 - Budget annexe Eau potable ;
Délibération n° 9 : Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget annexe Eau potable ;
Délibération n° 10 : Admission en non-valeur – budget annexe SPANC ;
Délibération n° 11 : Décision modificative n° 1 - Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 12 : Réforme exceptionnelle des bus non amortis avant reprise d’actifs – Budget Mobilités ;
Délibération n° 13 : Convention relative à la participation financière du Cahors Tennis Club aux travaux réalisés sur les terrains de tennis appartenant à la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Délibération n° 14 : Signature de la convention du projet LIMITS entre la Préfecture du Lot et le Grand Cahors ;
Délibération n° 15 : Signature de la convention du projet LIMITS entre le Grand Cahors et Lot Habitat ;
Délibération n° 16 : Signature de la convention du projet LIMITS entre le Grand Cahors et la Maison des Ados ;
Délibération n° 17 : Lutte contre la consommation de stupéfiants - Signature de la convention de partenariat entre le Grand Cahors et InfoDroits
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 18 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Cœur d’agglomération du Grand Cahors » - présentation et approbation de la convention 2026-2030 ;
Délibération n° 19 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Cœur d’agglomération du Grand Cahors » - autorisation du lancement du marché de suivi animation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n° 20 : Approbation de la convention de programmation et de financement de la mise en œuvre du schéma directeur de la navigation sur la rivière Lot
POPULATION
Délibération n° 21 : Partenariat entre l’association VYV3 Terres d’Oc et le Grand Cahors portant sur l’expérimentation d’un répit parental au sein de la crèche Gribouille ;
Délibération n° 22 : Déploiement du dispositif « crèches à vocation d’insertion socio-professionnelle » sur le territoire du Grand Cahors en partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot, France Travail, le Conseil Départemental du Lot, la Mission Locale 46, Cap Emploi 46, Familotoise, RERTR, le CTSC, la ville de Cahors et le C.C.A.S. de Pradines
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 23 : Levée des prescriptions de l'arrêté DDARS46/2022/n° 4 déclarant d'utilité publique la création de périmètres de protection du captage communal de Pradines - Plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 24 : Création d'un système d'assainissement collectif pour la commune de Saint-Pierre Lafeuille : Autorisation de Programme (AP) - plan de financement ;
Délibération n° 25 : Convention de fonds de concours avec la commune de Catus pour la réhabilitation du réseau de collecte des eaux pluviales ;
Délibération n° 26 : Communication des Rapports 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable ;
Délibération n° 27 : Communication du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif
MOBILITES
Délibération n° 28 : Modifications de la grille tarifaire appliquée aux transports scolaires ;
Délibération n° 29 : Rapport annuel 2024 de l’exploitant du réseau de transports urbains du Grand Cahors ;
Délibération n° 30 : Participation du Grand Cahors pour la mise en place d’accompagnateurs sur les lignes de transports scolaires à destination des écoles primaires (maternelles et élémentaires) ;
Délibération n° 31 : Convention multi-partenariale réseau cyclable d’intérêt départemental VéLot – Itinéraire Castelfranc – Pont-Carral ;
CULTURE - DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL ET DES FESTIVITES
Délibération n° 32 : Demande de remise exceptionnelle de la société « Orga Expo » - organisateur du salon de l’érotisme 2025 ;
LECTURE PUBLIQUE
Délibération n° 33 : Approbation d’une nouvelle convention avec la Bibliothèque Départementale du Lot ;
PATRIMOINE
Délibération n° 34 : Label « Pays d’art et d’histoire » : Signature d’une convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Cahors - Vallée du Lot
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n° 35 : Validation de la procédure et autorisation de signature des accords-cadres à bons de commandes pour l’achat et la livraison de produits et matériels d’entretien divers pour le groupement de commandes ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 36 : Plan d’actions triennal en matière d’égalité professionnelle femmes/hommes ;
Délibération n° 37 : Modification du tableau des emplois : évolution de postes ;
Délibération n° 38 : Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d’activités en application des articles L.332-23-1° et L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique.
Publiée le 12/11/2025