Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 18 décembre à Labastide-Marnhac, Salle des fêtes
À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ;
SERVICE DES ASSEMBLÉES
Délibération n° 1 : Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
Délibération n° 2 : Approbation du Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025 ;
Délibération n° 3 : Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Messieurs les Maires de Cahors de Le Montat et de Pradines au titre de l’année 2026 ;
Délibération n° 4 : Elections Municipales 2026 – Moyens publics mis à disposition des candidats ;
DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
Délibération n° 5 : Actualisation des statuts de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Délibération n° 6 : Décision Modificative n° 5 - Budget principal ;
Délibération n° 7 : Décision Modificative n° 2 - Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 8 : Décision Modificative n° 2 - Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 9 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 10 : Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2026 ;
Délibération n° 11 : Subventions aux associations et organismes 2025 ;
Délibération n° 12 : Acomptes sur subventions et participations 2026 ;
Délibération n° 13 : Admission en Non-valeur et Créances éteintes – budget annexe Eau ;
Délibération n° 14 : Vote des tarifs 2026 ;
Délibération n° 15 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gigouzac ;
Délibération n° 16 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bellefont-la-Rauze ;
Délibération n° 17 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Boissières ;
Délibération n° 18 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Francoulès ;
Délibération n° 19 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide-du-Vert ;
Délibération n° 20 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lamagdelaine ;
Délibération n° 21 : Attribution d’un fonds de concours à la commune du Montat ;
Délibération n° 22 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Maxou ;
Délibération n° 23 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Nuzéjouls ;
Délibération n° 24 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Cirq-Lapopie ;
Délibération n° 25 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Pierre-Lafeuille ;
Délibération n° 26 : Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du complexe sportif Pierre-Ilbert, plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 27 : Entretien et restauration de la médiathèque du Grand Cahors – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 28 : Renouvellement du mobilier à périodiques de la médiathèque – plan de financement prévisionnel
PROJET PARTENARIAL D’AMÉNAGEMENT DE L’ENTRÉE SUD DE CAHORS
Délibération n° 29 : Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de l’Entrée Sud de Cahors– Acquisitions foncières et démolitions – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 30 : Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de l’Entrée Sud de Cahors - recyclage foncier des parcelles CK 37, CK 174, CL 43 et CL 44 – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 31 : Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de l’Entrée Sud de Cahors : Etudes de maîtrise d’œuvre hydraulique sur le site de Brousseyras – suivi des travaux – plan de financement prévisionnel ;
Délibération n° 32 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : validation des principaux éléments constitutifs des études de projet (PRO) de maîtrise d’œuvre hydraulique à des fins de dépôt des dossiers réglementaires ;
Délibération n° 33 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : validation des grandes orientations du projet urbain de l’entrée sud de Cahors ;
Délibération n° 34 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : bilan de la concertation ;
Délibération n° 35 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : approbation des dossiers de Déclaration d’Utilité Publique, de constitution de servitude d’utilité publique dite MAPTAM, d’enquête parcellaire avant saisine de Madame la Préfète et celui d’Autorisation Environnementale pour le projet d’aménagement hydraulique et urbain de l’entrée sud de Cahors avant dépôt pour instruction ;
Délibération n° 36 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : validation du bilan du PPA de préfiguration et signature de l’avenant opérationnel ;
Délibération n° 37 : Projet Partenarial d’Aménagement de l’entrée sud de Cahors : avis du Grand Cahors sur la révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation ;
Délibération n° 38 : Engagement de la procédure de modification de droit commun n° 1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Intégration des dispositions du projet de recomposition de l’entrée sud de Cahors
PLANIFICATION
Délibération n° 39 : Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Cahors ;
Délibération n° 40 : Clôture et bilan de la concertation publique relative à la déclaration de projet et à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Centrale photovoltaïque – Commune de Crayssac ;
Délibération n° 41 : Clôture et bilan de la concertation publique relative à la déclaration de projet et à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Centrale photovoltaïque – Commune de Gigouzac
AMENAGEMENT et FONCIER
Délibération n° 42 : Approbation de la convention opérationnelle « OAP La Barte » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune d’Arcambal et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO) ;
Délibération n° 43 : Approbation de la convention opérationnelle « Secteur Nord » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO) ;
Délibération n° 44 : Cession avec mise en concurrence du site dit « Domaine de Blanchard » à Catus -Attribution au plus offrant ;
Délibération n° 45 : Renouvellement de la zone d’aménagement différé (ZAD) du Parc d’activités de Cahors Sud - Désignation du Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud comme titulaire du droit de préemption au sein du périmètre de la ZAD
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 46 : Nouveau règlement intérieur de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Port – Saint - Mary suite aux travaux de réhabilitation de l’aire – abrogation du précédent règlement en date du 9 octobre 2023 ;
Délibération n° 47 : Nouveau règlement intérieur de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de la rocade- Fontanet – abrogation du précédent règlement en date du 13 décembre 2018
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Délibération n° 48 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL PRESSE INDÉ – Cahors ;
Délibération n° 49 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL ATELIER D’ACRYLE – Cabrerets ;
Délibération n° 50 : Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques du Grand Cahors
DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Délibération n° 51 : Approbation de la stratégie touristique 2025-2030 partagée à l’échelle de la destination « Cahors – Vallée du Lot » ;
Délibération n° 52 : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre le Grand Cahors et l’Office de tourisme intercommunautaire (OTI) « Cahors – Vallée du Lot » ;
Délibération n° 53 : Participation financière aux frais de labellisation Pavillon Bleu du lac Vert de Catus ;
DIRECTION DE LA VOIRIE, DES MOBILITÉS ET DES ESPACES PUBLICS
Délibération n° 54 : Convention multi-partenariale réseau cyclable d’intérêt départemental VéLot – Itinéraire Castelfranc – Pont-Carral ;
Délibération n° 55 : Participation active du Grand Cahors au Savoir Rouler à Vélo dans le cadre du « Plan Vélo et circulations apaisées » ;
Délibération n° 56 : Délégation de maitrise d’ouvrage et participation du Grand Cahors relatives aux travaux de requalification du chemin du Domaine du Porche à Saint Géry – Vers
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 57 : Montant des redevances eau et assainissement collectif de l'Agence de l'Eau ;
Délibération n° 58 : Approbation des statuts modifiés du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de Lamothe-Cassel ;
Délibération n° 59 : Avenant au règlement de service de l'eau du Grand Cahors ;
Délibération n° 60 : Avenant au règlement de service de l'assainissement collectif du Grand Cahors
GEMAPI
Délibération n° 61 : Convention tripartite de délégation de maîtrise d’ouvrage de la consolidation des berges du communale de Vers
LOT OF SAVEURS
Délibération n° 62 : Lot Of Saveurs 2026 – Contrat du parrain du festival ;
Délibération n° 63 : Lot Of Saveurs 2026 – Convention de mécénat – Autorisation de signature des conventions ;
Délibération n° 64 : Lot Of Saveurs 2026 – Packs de partenariats – Autorisation de signature des conventions ;
Délibération n° 65 : Lot Of Saveurs 2026 – Convention d’engagement réciproque pour les collaborateurs occasionnels
CONSERVATOIRE
Délibération n° 66 : Demande de subvention au Conseil départemental du Lot
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 67 : Convention d’objectifs et de moyens du COS année 2026 ;
Délibération n° 68 : Ajustement du périmètre d’application de la participation employeur dans le cadre de la protection sociale complémentaire santé ;
Délibération n° 69 : Modification du tableau des emplois- Direction de l’Action Educative Locale ;
Délibération n° 70 : Mise à jour du tableau des emplois de la Direction des sports et de la Vie Associative bénéficiant d’un logement de fonction et instauration d’un forfait pour les charges locatives ;
Délibération n° 71 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et la Ville de Cahors
Publiée le 15/12/2025