conseil02.jpg, par Csquassina
Les élus communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 3 mars à 19 h au Parc des Expositions du Grand Cahors commune de Fontanes.
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES
- Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 ;
- Ouverture anticipée de crédits 2022 ;
- Création d’une autorisation de Programme / Crédits de Paiement pour la création d’une unité de filtration d’eau
EAU ET ASSAINISSEMENT
- Convention de fonds de concours et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Cabrerets pour le raccordement de la grotte du Pech Merle au réseau d’assainissement du Grand Cahors ;
- Conseil d’exploitation assainissement ‐ Remplacement – Désignation d’un nouveau membre ;
- Conseil d’exploitation eau potable ‐ Remplacement – Désignation d’un nouveau membre
PROSPECTIVE TERRITORIALE
- Recyclage de la friche du site de Blanchard à Catus – plan de financement prévisionnel ;
- Rénovation du clubhouse de foot du complexe sportif Pierre‐Ilbert – plan de financement prévisionnel ;
- Entrée Sud de l’agglomération – Acquisition du bien nommé « Stock System » – plan de financement prévisionnel ;
GRANDS PROJETS
- Autorisation lancement de la consultation du marché de conception‐réalisation pour la construction de l’Unité de Filtration d’Eau de Cahors ‐ organisation de la procédure ‐ autorisation de signature du marché de travaux ;
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Avenant à la convention de partenariat entre la Région Occitanie, le Département du Lot et le Grand Cahors portant sur la gestion du fonds L’OCCAL ;
- Adhésion au Réseau National des espaces test agricoles (RENETA) ;
- Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL DEGAS – Catus ;
- Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SAS EDICAD – Fontanes ;
- Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL ICAG COMPAGNIE – CATUS ;
- Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – SARL RBMH – Fontanes ;
DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL
- Demande de classement en catégorie I de l’Office de tourisme intercommunautaire (OTI) Cahors – Vallée du Lot ;
- Renouvellement de la convention de délégation des compétences eau potable, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines du Grand Cahors à la commune de Pradines ;
DIRECTION INFORMATIQUE ET SYSTEMES D’INFORMATION
- Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature des accords‐ cadres pour l’acquisition de matériels informatiques, de systèmes d’impressions, de licences Microsoft par abonnement, de licences logicielles et de matériels multimédias ;
LECTURE PUBLIQUE
- Contrat Territoire Lecture (CTL) – programme 2022 – approbation du plan de financement prévisionnel ;
- Approbation d’une convention de partenariat avec la commune de Pontcirq dans le domaine de la lecture publique ;
CULTURE
- Tarifs pour la saison culturelle du Grand Cahors ;
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs‐ Coordinateur numérique junior ;
- Protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité : choix du mode de gestion et lancement de la consultation par appel public à concurrence ;
- Convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale.
Publiée le 28/03/2022