Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation des procès-verbaux des séances des 20 avril, 22 juin et 8 juillet 2026
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
3- Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal
4- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
AIDE AUX ASSOCIATIONS
5- Attribution de subventions aux associations 2026
CŒUR D’AGGLOMERATION
6- Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) - Place Chapou
7- Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2025 / Approbation de la prorogation du traité de concession / Approbation de l’avenant n°11 au traité de concession
ADAPTATION DE LA VILLE AU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
8- Candidature à l’appel à projets « Territoires Engagés pour la Nature en Occitanie » (TEN) pour la période 2026-2029
9- DECI : Acquisition de deux terrains situés Rivière de Regourd à Cahors appartenant à M et Mme CHAUDRON – parcelles cadastrées section AN n°246p d’une surface de 500 m² environ et AN n°297p d’une surface de 1 600 m² environ
FONCIER
10- Déclassement anticipé du domaine public d’un délaissé de voirie communale situé dans la zone d’Englandières à Cahors en vue de sa vente
11- Vente d’un ancien délaissé de voirie communale situé dans la zone d’Englandières à CAHORS, au profit de la société CM QUARTZ
MEMOIRE
12- Changement de dénomination de la « Place des Acacias » située sur la parcelle cadastrée section CH n°640 et sur le domaine public communal en « Place JacquesHugon »
CULTURE
13- Convention de partenariat relative à la saison culturelle mutualisée
14- Musée Henri-Martin – Expositions temporaires et présentations dans le parcours de référence
RESSOURCES HUMAINES
15- Modification du tableau des emplois – service Politique Jeunesse
16- Mises à jour du tableau des effectifs
17- Convention de groupement de commandes Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Commune de Cahors – Formation HACES