Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
FINANCES
Rapport de présentation des budgets 2026 et des comptes financiers uniques 2025
2- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal de la Ville de Cahors pour l’exercice 2025
3- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe « Location de locaux à usage professionnel (LLUP) pour l’exercice 2025
4- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe du Stationnement pour l’exercice 2025
5- Affectation du résultat 2025 – Budget principal Ville de Cahors
6- Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’exercice 2026
7- Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2026
8- Affectation du résultat 2025 – Budget annexe « Location de Locaux à Usage Professionnel »
9- Adoption du budget primitif du budget annexe « Location de Locaux à Usage Professionnel » pour l’exercice 2026
10- Affectation du résultat 2025 – Budget annexe du Stationnement
11- Adoption du budget primitif du budget annexe Stationnement pour l’exercice 2026
12- Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
AIDE AUX ASSOCIATIONS
13- Attribution de subventions aux associations 2026
14- Participations 2026 aux organismes publics
CULTURE
15- Scène Conventionnée d’Intérêt National 2026 – plan de financement prévisionnel
16- Conventions de partenariat pour le Musée Henri-Martin
17- Convention type de dépôt-vente hors les murs des produits de la boutique du Musée Henri-Martin et convention type de dépôt-vente de produits au sein de la boutique du Musée
18- Saisons culturelles de la Ville de Cahors de l’année 2026 à l’année 2032 – contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques
CŒUR D’AGGLO
19- Aménagement de la place Jean-Jacques-Chapou – plan de financement prévisionnel
20- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Cœur d’agglomération du Grand Cahors » 2026-2030 – Approbation du règlement des primes communales
21- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Cœur d’agglomération du Grand Cahors » 2026-2030 – exonération de la redevance d'occupation du domaine public en Site Patrimonial Remarquable (SPR) pour les travaux subventionnés dans le cadre de l'OPAH-RU
FONCIER
22- Cession des parcelles cadastrées section DW n°113 et 134 d’une contenance cadastrale d’environ 1421 m² sises à Cahors Côte de la Croix Magne
23- Cession au profit de la SCI FONT 46 d’une parcelle de terrain sise 183, avenue Maryse-Bastié, cadastrée section BV n° 366
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES
24- Équipement de la police municipale d’un gilet pare-balles – plan de financement prévisionnel
25- Extension du dispositif de vidéoprotection – plan de financement prévisionnel
ADMINISTRATION GENERALE
26- Délégation au Maire au titre de la délibération n°6 en date du 2 avril 2026 – Admission en non-valeur
27- Délibération n°6 en date du 2 avril 2026 portant délégation du Conseil municipal au Maire – Définition des conditions et limites de la politique d’endettement
28- Conditions de la délégation au Maire de la faculté de procéder au dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens communaux
29- Règlement des conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans le cadre de l’alinéa 17 de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
30- Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement – Abrogation de la délibération n°38 du 25 juin 2014 portant création d’une commission consultative de la commande publique (CCCP) et de la délibération n°18 datant du 2 février 2016 portant ajustement des seuils de ladite commission - Abrogation de la délibération n°18 en date du 2 avril 2026
31- Commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement – Abrogation de la délibération n°16 en date du 2 avril 2026
32- Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
33- Désignation des représentant.e.s de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
34- Désignation des représentant.e.s de la commune auprès de Territoire d’Energie Lot
35- Désignation des représentant.e.s de la commune au sein de la Commission de révision des listes électorales
36- Désignation d’un.e représentant.e auprès de l’ATMO Occitanie
RESSOURCES HUMAINES
37- Droit à la formation des élus
38- Modification du tableau des emplois – Théâtre
Publiée le 13/04/2026