Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- 42 délibérations sont à l’ordre du jour.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mars 2025
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2025
2. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
3. Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budget Principal de la Ville
4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs 2026
5. Tarifs publics locaux 2025
6. Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 - Budget principal de la ville de Cahors à compter de 2025
7. Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
8. Attribution de subventions aux associations 2025
SANTE
9. Participation financière à la création d’un Campus Santé
CULTURE ET PATRIMOINE
10. Diagnostic sanitaire et étude de faisabilité pour la restauration de l’îlot du Palais Duèze – Plan de financement prévisionnel
11. Convention de partenariat relative à la saison culturelle mutualisée
12. Candidature à l’appellation Scène Conventionnée d’Intérêt National – mention Art en Territoire (SCIN)
13. Aménagement scénographique du Musée de la Résistance, de la Déportation et de la Libération du Lot – modification du plan de financement prévisionnel
14. Aménagement scénographique du Musée de la Résistance, de la Déportation et de la Libération du Lot – financement de l’Etat
VIE SCOLAIRE
15. Projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean-Calvet en une école primaire pour la rentrée scolaire 2025
16. Rénovation énergétique du groupe scolaire Pierre-Ségala – modification du plan de financement prévisionnel
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES
17. Installation de deux réserves d’eau destinées à la Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) – modification du plan de financement prévisionnel
18. Création de l’Autorisation de Programme pour le Plan « Garantir la sécurité et la tranquillité du quotidien »
19. Demande de subventions pour l'extension du dispositif de vidéoprotection
20. Installation, fourniture, mise en service et maintenance du dispositif de vidéoprotection – autorisation de lancement de la procédure d’appel d’offre – autorisation de signature du marché – autorisation de programme et crédits de paiement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
21. Cession d’une emprise et d’une impasse au profit de la société SEAC Services – zone d’activités d’Englandières
22. Cession d’une emprise au profit de Madame DECREMPS – zone d’activités d’Englandières
23. Nouveau règlement intérieur de l’Espace Clément-Marot – Maison des associations - Abrogation de la délibération en date du 26 mars 2010 relative au règlement intérieur
AMENAGEMENT ET FONCIER
24. Délégation de maîtrise d’ouvrage de la réalisation d’un cheminement en bois sur l’île de Cabessut
25. Rétrocession des voiries internes et du bassin de rétention – Lotissement les Hauts de Cahors
26. Acquisition de la parcelle cadastrée section BX numéro 06 sise 166 rue Gustave Sindou auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)
27. Pôle intergénérationnel en centre historique, Ilot du lavoir - cession partielle au CCAS
28. Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2024 et de l’avenant n°9 au traité de concession
29. Concession Publique d’Aménagement : Prorogation du traité de concession
30. Opération de requalification du Palais de Via et du bâtiment des Mutuelles à Cahors : renonciation à un emplacement réservé
VOIRIE
31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours entre la ville de Cahors et la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors - Opération de réhabilitation de l’îlot du Lavoir
32. Programme 2025 de réfection des revêtements de la chaussée et des trottoirs des rues Alexis Chadourne, Cyril Vayssié, du 17 août, Bissières, du Colombier, Françoise Lapeyre, du 8 mai, Froment, Danton, de l’impasse du Paradis, de l’allée des Chênes, de la place du 8 Mai, et des chemins des Moissons et des Garrics à Cahors – Participation financière de la Ville de Cahors
ADMINISTRATION GENERALE
33. Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire du Grand Cahors dans le cadre d’un accord local
34. Dénomination d’une nouvelle voie privée (en attente de rétrocession à la commune de Cahors) sur les parcelles ou une partie des parcelles cadastrées BD n°342, 394, 47 et 396 (Résidences sociales de Terre-Rouge) « Rue Claire-Bretécher »
35. Adhésion à la centrale d’achat RESAH et autorisation de signature des pièces d'un marché de services de télécommunications
FESTIVITES
36. Règlement intérieur de la manifestation « A l’assaut de l’île »
STATIONNEMENT
37. Marché public de prestations de service pour la surveillance du stationnement payant sur voirie sur le territoire de la Commune de Cahors - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature du marché et ses actes afférents
38. Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant pour l’année 2024
RESSOURCES HUMAINES
39. Mise à disposition individuelle et partielle d’un agent communal au profit du Grand Cahors pour assurer les fonctions d’assistant comptable
40. Mise à disposition individuelle d’un agent communautaire au profit de la Ville de Cahors pour assurer les fonctions de chef de service de l’animation locale
41. Modification du tableau des emplois
42. Suppression d’un poste d’adjoint administratif au sein du Pôle Administration et Management
Publiée le 18/06/2025