Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil Municipal
- Délibérations
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal 2025
2. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
3. Projet de réaménagement de la route de Lalbenque – Etudes : Création de l’Autorisation de Programme
4. Création de l’Autorisation de Programme pour « l’OPAH-RU 2025-2030 »
5. Attribution d’un fonds de concours de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors à la commune de Cahors
6. Programme 2026 de restauration et de numérisation des archives – plan de financement prévisionnel
AIDE AUX ASSOCIATIONS
7. Attribution de subventions aux associations 2025
CŒUR D’AGGLOMERATION
8. Opération de Restauration Immobilière du centre ancien - Délibération motivée du Conseil municipal en faveur de la poursuite de l'opération en application de l'article R.112-23 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
9. Ensemble immobilier appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO) sis à Cahors, 15 rue Roty, 18 et 24 place Saint-Urcisse et 29 rue Donzelle – désignation de la SA d’HLM POLYGONE en qualité de tiers-acquéreur
FONCIER
10. Acquisition d’une emprise rue des Pinsons
11. Cession de parcelles au profit du Département du Lot – Aménagement de la côte de Cluzel sur la commune de Trespoux-Rassiels
12. Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine privé de la commune – Parcelles cadastrées section DW n°113, 114 et 134 d’une contenance cadastrale de 2 000 m² situées à Cahors, Côte de la Croix Magne
PATRIMOINE
13. Renouvellement du contrat « Grands Sites Occitanie – Cahors Vallée du Lot »
ADMINISTRATION GENERALE
14. Protection fonctionnelle de Monsieur Olivier BLATY – Remboursement des frais engagés par le Grand Cahors
15. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de Cahors au titre de l’année 2026
16. Elections Municipales 2026 – Moyens publics mis à disposition des candidats
MARCHES PUBLICS
17. Autorisation de signature des marchés publics – Groupement de commandes entre la Ville de Cahors et le Grand Cahors pour l’achat de matériels éducatifs
18. Validation de la procédure et autorisation de signature des accords-cadres à bons de commandes pour la fourniture de matériels d’éclairage public pour la maintenance du parc existant de la ville de Cahors
19. Autorisation de signature du marché public pour les prestations de nettoyage et d'entretien des 3 crèches de la Ville de Cahors
20. Projet de réaménagement de la route de Lalbenque - Validation du programme, de l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux - Autorisation de lancement de la procédure formalisée et de signature du marché de maîtrise d’œuvre
DRH
21. Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel (hors temps partiel thérapeutique)
22. Recours au contrat d’apprentissage pour le Musée Henri-Martin
23. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Cahors et le Grand Cahors – Formation d’Habilitation d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité (HACES)
24. Adhésion aux missions facultatives de conseil et d’assistance en ressources humaines du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot (CDG 46)
25. Modification du tableau des emplois
26. Mise à disposition individuelle d’un agent communautaire au profit de la Ville de Cahors pour assurer les fonctions d’animateur chargé d’encadrer les activités sportives des espaces sociaux et citoyens
Publiée le 25/09/2025