Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- 29 délibérations sont à l’ordre du jour.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
Rapport de présentation des budgets 2025 et des comptes administratifs 2024
1. Adoption du compte de gestion du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2024
2. Adoption du compte de gestion du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2024
3. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2024
4. Adoption du compte administratif du budget principal Ville de Cahors pour l’exercice 2024
5. Adoption du compte administratif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2024
6. Adoption du compte administratif du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2024
7. Affectation du résultat 2024 – Budget principal Ville de Cahors
8. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2025
9. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’exercice 2025
10. Affectation du résultat 2024 – Budget annexe « Location de locaux à usage professionnel »
11. Adoption du budget primitif du budget annexe « Location de locaux à usage professionnel » pour l’exercice 2025
12. Affectation du résultat 2024 – Budget annexe du Stationnement
13. Adoption du budget primitif du budget annexe Stationnement pour l’exercice 2025
14. Participations 2025 aux organismes publics
15. Tarifs publics locaux 2025
16. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
17. Attribution de subventions aux associations 2025
18. Versement d’une subvention exceptionnelle pour les actions d'urgence et de reconstruction de l'île de Mayotte
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
19. Engagement de la collectivité dans une commande publique plus durable
20. Avis : Proposition de document-cadre pour le département du Lot en application de l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme relatif aux projets d’installations photovoltaïques au sol
FONCIER
21. Acquisition d’un local sis 92, rue du Château du Roi
22. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2024
23. Approbation de la convention pré-opérationnelle « PEM PAL » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)
AMENAGEMENT
24. Action Cœur de Ville 2 / Approbation et signature de la convention de partenariat 2025-2028 entre la Ville de Cahors, la Communauté d’agglomération et la Caisse des dépôts
25. Approbation et signature de la convention de partenariat Sites Pilotes Programme Action Coeur de Ville 2, Quartier Gare et Plaine du Pal 2025-2026
VOIRIE
26. Projet de convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Cahors et la Fédération Départementale des Energies du Lot (FDEL-TE46) pour la dissimulation des réseaux des rues Frédéric-Suisse et Henry-Puget
DRH
27. Plan de Mobilité Employeur du Grand Cahors et de la ville de Cahors – Mise à jour du Forfait Mobilité Durable pour les agents
28. Remboursement des frais de mission pour le repérage de spectacles lors du festival de théâtre d’Avignon en juillet, en vue de la programmation de la saison culturelle
FESTIVITES
29. Mise en vente de la structure scénique – Abrogation de la délibération n°16 du 25 mars 2024
Publiée le 25/03/2025