Conseil municipal mercredi 13 avril 2022

conseilcom02.jpg, par Csquassina

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique ce mercredi 13 avril 2022 à 19 h, à l’Hôtel de Ville, salle Henri-Martin.
23 délibérations sont à l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2022
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

Ordre du jour :

1. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2021
2. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2021
3. Adoption du compte de gestion du budget annexe Location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2021
4. Adoption du compte administratif du budget de la Ville pour l’exercice 2021
5. Adoption du compte administratif du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2021
6. Adoption du compte administratif du budget annexe Location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2021
7. Affectation du résultat 2021 - Budget Principal de la Ville
8. Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2022
9. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour l’exercice 2022
10. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) pour l’exercice 2022
11. Transfert des biens horodateurs entre le budget annexe stationnement et le budget principal
12. Affectation du résultat 2021 - Budget location locaux à usage professionnel
13. Adoption du budget primitif Location de locaux à usage professionnel pour l’exercice 2022
14. Affectation du résultat 2021 - Budget du Stationnement
15. Adoption du budget primitif du Stationnement pour l’exercice 2022
16. Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiements
17. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
18. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2022
19. Convention de partenariat Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot / Ville de Cahors 2022
20. Convention de partenariat avec l’association la Fabrique Francophone
21. Rénovation Énergétique de l’accueil de loisirs de la Croix de Fer et de la crèche Gribouille – validation de l’Avant-Projet Définitif
22. Rénovation Énergétique du théâtre – validation de l’Avant-Projet Définitif
23. Adoption de la convention de partenariat relative à la mise en œuvre du PASIP (Premier Accueil Social Inconditionnel de Proximité)

Publiée le 08/04/2022