conseil02.jpg, par Csquassina
Les élus cadurciens se réunissent mercredi 14 avril 2021 à 19 h à l’espace Valentré.
En raison du couvre-feu, l’accès au public ne sera pas possible. Vous pouvez accéder à la retransmission audio de la séance dès 19h : Ici
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2020
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
- 1. Rapport de présentation des budgets 2021 et comptes administratifs 2020
- 2. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2020
- 3. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2020
- 4. Adoption du compte de gestion du budget annexe Location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2020
- 5. Adoption du compte administratif du budget de la Ville pour l’exercice 2020
- 6. Adoption du compte administratif du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2020
- 7. Adoption du compte administratif du budget annexe Location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2020
- 8. Affectation du résultat 2020 - Budget Principal de la Ville
- 9. Affectation du résultat 2020 - Budget du Stationnement
- 10. Affectation du résultat 2020 - Budget location locaux à usage professionnel
- 11. Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2021
- 12. Adoption du budget primitif du Stationnement pour l’exercice 2021
- 13. Adoption du budget primitif Location de locaux à usage professionnel pour l’exercice 2021
- 14. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
- 15. Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiements
- 16. Convention de partenariat Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot / Ville de Cahors 2021
FISCALITE
- 17. Taxe sur la consommation finale d’électricité
- 18. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2021
- 19. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) 2021
AIDE AUX ASSOCIATIONS
- 20. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2021
TRANSITION ECOLOGIQUE ET EFFICACITÉ ENERGÉTIQUE
- 21. Autorisation de lancement de la procédure et signature du marché de fourniture et livraison de matériels d’éclairage public
- 22. Plan de relance - Rénovation énergétique de l’ALSH de la Croix de Fer et de la crèche Gribouille – modification du plan de financement prévisionnel
- 23. Plan de relance - Programme de rénovation énergétique du groupe scolaire Jean-Calvet – modification du plan de financement prévisionnel
- 24. Plan de relance - Rénovation énergétique du Théâtre municipal – plan de financement prévisionnel modifié
- 25. Elaboration d’un atlas de biodiversité communal – plan de financement prévisionnel
- 26. Création d’un jardin démonstrateur et installation des jardinières partagées – plan de financement prévisionnel
COHESION SOCIALE
- 27. Projet des « Vendredis de Sainte-Valérie
COHESION TERRITORIALE
- 29. Convention de partenariat entre la ville de Cahors et Enedis dans le cadre du programme Action Cœur de Ville (ACV)
ACTION CŒUR DE VILLE
- Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) : Désignation du membre de l’assemblée spéciale, et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
- Demande d’adhésion de la commune de POMAREDE
PATRIMOINE
- 30. Pont Valentré – travaux d’urgence sur le mâchicoulis sud de la tour ouest
- 31. Chapelle du Musée Henri-Martin
FONCIER
- 32. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2020
ADMINISTRATION GENERALE
- 33. Demande d’adhésion de la commune de L’HOSPITALET au SIFA – Avis du Conseil municipal
- 34. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale (SIFA)
- 35. Changement de dénomination d’une voie privée : « chemin des résidences du Clos de Bégoux » en « Impasse du Clos de Bégoux »
- 36. Dénomination du quartier de « La Rosière »
DRH
- 37. Emplois non-permanents – Création de postes dans le cadre d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement d’activité
- 38. Mise à disposition partielle du service Théâtre auprès de l’EPIC-REC du Grand Cahors
- 39. Mise à disposition individuelle de personnel - Directeur de la Mobilité pour le stationnement et le suivi des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
- 40. Mise à disposition individuelle de personnel - Directrice de la crèche Les Polissons auprès de la CAF
Publiée le 08/04/2021