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  1. Le Conseil municipal se réunit jeudi

Le Conseil municipal se réunit jeudi

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conseil-02.jpg, par Csquassina

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le jeudi 11 juin 2020 à 19 h avec 18 délibérations à l’ordre du jour. Pour ce deuxième conseil, et toujours pour respecter les mesures imposées de distanciation, la séance se déroulera à l’Espace Valentré, allée des Soupirs. En conséquence, l’accès au public est limité en fonction de la capacité à respecter les mesures de distanciation physique.

Ordre du jour :
Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil Municipal.

ADMINSTRATION GENERALE

  1. Délégation du Conseil municipal au maire en matière de marchés publics, d’accords-cadres et des actes y afférents
  2. Délibération autorisant le maire à ester en justice
  3. Tarifs locaux/Délégation générale au maire
  4. Création de commissions municipales – Election des membres
  5. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  6. Composition du Conseil d’Administration du CCAS - Elections des représentants du Conseil municipal au sein de ce Conseil d’administration
  7. Renouvellement des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité
  8. Renouvellement des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  9. Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent : renouvellement des membres
  10. Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : renouvellement des membres
  11. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA)
  12. Acquisition auprès du Département du Lot de la parcelle sise à Cahors, Place Bessières, cadastrée section BY n° 525 pour 81 m² de contenance cadastrale – Annulation partielle de la délibération n° 10 du Conseil municipal en date du 28 juin 2018
  13. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2019
  14. Organisation de la gestion de la propriété de l’immeuble accueillant le cinéma -Adhésion à l’AFUL du Grand PALAIS
  15. Convention de transfert de gestion de domaine public au profit de la Région Occitanie portant sur une emprise située à Cahors, rue George-Sand, contigüe au lycée Gaston-Monnerville
  16. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
  17. Majoration des Indemnités de fonction des élus
  18. Modification du tableau des emplois – création d’un emploi de Gardien-brigadier.

 

Publiée le 08/06/2020