Les conseillers communautaires du Grand Cahors se réunissent ce jeudi 10 avril 2025 à 19 h à Mercuès, salle des fêtes.
À l’ordre du jour :
- Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires
- Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2024
CONSEIL-FINANCES-ACHATS
Rapport de présentation des Budgets 2025 et Comptes administratifs 2024 ;
Délibération n° 1 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 2 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 3 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 4 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 5 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 6 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 7 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 8 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget Principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 9 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 10 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 11 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 12 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 13 : Adoption du compte administratif 2024 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 14 : Adoption du compte administratif 2025 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 15 : Affectation du résultat 2024 – Budget Principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 16 : Budget Principal – Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 17 : Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 ;
Délibération n° 18 : Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour 2025 ;
Délibération n° 19 : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025 ;
Délibération n° 20 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 21 : Budget annexe Mobilités – Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 22 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 23 : Budget annexe SPANC – Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 24 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Assainissement ;
Délibération n° 25 : Budget annexe Assainissement – Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 26 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Eau ;
Délibération n° 27 : Budget annexe Eau – Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 28 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 29 : Budget annexe Zones d’aménagement - Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 30 : Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 31 : Budget annexe Lotissements - Vote du budget primitif 2025 ;
Délibération n° 32 : Participations 2025 aux structures annexes ;
Délibération n° 33 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour le Parc des Expositions ;
Délibération n° 34 : Subventions aux associations 2025 ;
Délibération n° 35 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes ;
Délibération n° 36 : Désignation représentants à l’Agence France Locale ;
ACHAT ET COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n° 37 : Engagement de la collectivité dans une commande publique plus durable ;
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Délibération n° 38 : Contribution au financement des actions touristiques et d’animation du « Pôle de pleine nature vallée du Célé » ;
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Délibération n° 39 : Action Cœur de Ville 2 (ACV2) - signature de la convention de partenariat 2025-2028 entre la Ville de Cahors, la Communauté d’agglomération et la Caisse des dépôts ;
Délibération n° 40 : Signature de la convention de partenariat Sites Pilotes Programme Action Cœur de Ville 2, Quartier Gare et Plaine du Pal 2025-2026 ;
FONCIER
Délibération n° 41 : Approbation de la convention pré-opérationnelle « PEM PAL » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO) ;
Délibération n° 42 : Délégation de l'exercice des droits de préemption communautaires au Président du Grand Cahors dans le périmètre de l’opération d’aménagement prévue par le contrat de Projet partenarial d’aménagement (PPA) de l’Entrée sud de Cahors qualifiée de Grande opération d’urbanisme (GOU) ;
URBANISME-PLANIFICATION
Délibération n° 43 : Lancement de la procédure de déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Projet de centrale solaire – Commune de Gigouzac et abrogation de la délibération n° 25 du Conseil communautaire du 25 septembre 2024 ;
Délibération n° 44 : Lancement de la procédure de déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Projet de centrale solaire – Commune de Crayssac et abrogation de la délibération n° 26 du Conseil communautaire du 25 septembre 2024 ;
PCAET ET TRANSITION ÉNERGETIQUE
Délibération n° 45 : Avis relatif à la proposition de document-cadre pour le département du Lot en application de l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme portant sur les projets d’installations photovoltaïques au sol ;
EAU-ASSAINISSEMENT
Délibération n° 46 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors à la commune de Pradines : travaux sur réseaux humides dans le cadre de l’opération d’aménagement de la traverse de Pradines (RD8) ;
POPULATION
Délibération n° 47 : Gratuité de la piscine de l’Archipel pour les familles dans le cadre de l’opération nationale « 10 jours sans écrans » du 13 mai au 22 mai 2025 ;
SPORTS
Délibération n° 48 : Adoption du nouveau règlement intérieur de la halle des sports de Pradines - Abrogation du règlement intérieur en date du 7 octobre 2011 ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 49 : Détermination d’un taux de vacation pour le projet de recomposition hydraulique et de renouvellement urbain de l’Entrée Sud de Cahors ;
Délibération n° 50 : Détermination d’un taux de vacation pour le projet de réhabilitation du massif de déchets et de recomposition hydraulique sur l’îlot de Brousseyras.
Publiée le 01/04/2025