Les élus cadurciens se réunissent à 19 h salle Henri-Martin de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour :
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2024
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe du Stationnement 2024
3. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)
4. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2025
5. Tarifs publics locaux à compter du 1er janvier 2025
AIDE AUX ASSOCIATIONS
6. Attribution de subventions aux associations 2024
7. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2025
SOLIDARITES
8. Signature de la Convention territoriale globale entre la ville de Cahors, la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la période 2024-2028
MARCHES PUBLICS
9. Groupement de commandes relatif aux familles d'achats concernant le Parc Eclairage LED – Pôle Culture — Signature de convention – autorisation lancement de procédure et signatures des marchés publics
RENOVATION ENERGETIQUE
10. Rénovation énergétique du groupe scolaire Pierre-Ségala – plan de financement prévisionnel
NATURE EN VILLE
11. Démolition d'un hangar et création d'un espace vert rue Blanqui – plan de financement prévisionnel
12. Désimperméabilisation du cimetière de Cahors-ville – plan de financement prévisionnel
13. Création d’une forêt urbaine – plan de financement prévisionnel
AMENAGEMENT ET FONCIER
14. Emprise foncière rue du Payrat – Abrogation de la délibération n°17 du 24 juin 2024
15. Concession Publique d’Aménagement : Intégration à l’apport en nature par la Ville au profit de la SEM TERRITOIRES19 de la parcelle cadastrée section CE n°424p pour 10 m² environ
PATRIMOINE
16. Programme 2025 de restauration et numérisation des archives – plan de financement prévisionnel
17. Etude de maitrise d’oeuvre pour la restauration du pont Valentré
QUARTIER POLITIQUE DE LA VILLE
18. Convention entre la Ville de Cahors, Lot Habitat et l’Etat relative à la vidéoprotection urbaine
19. Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB au profit de Polygone, bailleur propriétaire de logements sociaux au sein du quartier de Terre-Rouge à Cahors
20. Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB au profit de Lot Habitat, bailleur propriétaire de logements sociaux au sein du quartier de Terre-Rouge à Cahors
ADMINSTRATION GENERALE
21. Nouvelle dénomination de la « Place Robert-Antoine-Barrières » en « Parking Ludo-Rollès », parking devant la piscine de l’Archipel - Dénomination de l’espace devant la piscine « Divonéo » en « Square Robert-Antoine-Barrières »
22. Attribution de la concession de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile pour la période 2025-2029
23. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de Cahors au titre de l’année 2025
ANIMATIONS
24. Animations de Noël 2024 - Convention de parrainage
25. Règlement intérieur de la manifestation « Magie d’hiver à Cahors - animations de Noël 2024 »
26. CAHORS BRICKS EXPO 2024 – Conventions avec Collaborateurs Occasionnels
27. CAHORS BRICKS EXPO 2024 – Conventions de Parrainage
28. CAHORS BRICKS EXPO 2024 – Convention de mise à disposition d’espaces privés et de créations Lego
29. CAHORS BRICKS EXPO 2024 – Organisation d’une chasse aux trésors
DRH
30. Recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d’activités en application des articles L.332-23-1° et L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique
31. Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) applicable aux agents relevant des cadres d’emplois de la Police municipale de la Ville de Cahors
EAU-ASSAINISSEMENT
32. Présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors
Publiée le 04/12/2024